bonjour,
ma mère a dédouaner une voiture ici de france au maroc actuellement elle souhaite faire un retour d'expatriation et donc rentrer sa voiture en france .
es ce que cela est possible ?quel sont les modalités merci
Sortir une voiture dedouanné du maroc vers la france
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@Oumoussa .s bonjour , oui c est possible de la sortir pour un temps il faut évidemment qu elle soit assurée donc souscrire à une assurance … mon frère va ressortir la voiture que mon père a dédouané en 2007 cet été incha Allah … il a juste besoin de la procuration de mon père pour conduire son véhicule et les papiers carte grise assurance c est tout …. Il s était renseigné au consulat et visiblement ils ne lui ont pas demandé de document particulier …
En espérant avoir répondu à votre question ….
Bien à vous
1772
@fatiha77 bsr pas plus de 3 mois en France
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Pas plus de trois mois? Il me semble avoir compris 6 mois …. Je ne sais pas je demanderais à mon frère vu que c est lui qui va entreprendre la démarche et je reposterais ici ….
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merci , pour vos reponses je pense que ma question n'était peut être pas très clair mais pour la sortir définitivement c'est a dire la re-rentrer en france j'ai entendu dire que cela était possible vous en avez entendu parler?
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Ahhh autant pour moi…. Alors là je ne suis pas sure que cela soit possible mais je peux me renseigner et je vous dirais … mon frère a des contacts en préfecture donc il peut avoir une réponse ….
Je vous donne une réponse demain incha Allah
1772
@Oumoussa .s très compliqué et quasiment impossible et coûte très cher
1772
@fatiha77 ce n'est plus les préfectures qui gère cela c'est
ANTS et la DRIR aller voir sur internet
5119
Bonjour,
Pour avoir des informations fiables sur l'importation d'un véhicule provenant hors de l'UE, vous pouvez contacter le service des douanes françaises :
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50
Et là vous aurez les informations officielles.
Pour avoir des informations fiables sur l'importation d'un véhicule provenant hors de l'UE, vous pouvez contacter le service des douanes françaises :
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50
Et là vous aurez les informations officielles.
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@Oumoussa .s
السلام عليكم ورحمة الله
Je pense que c'est possible mais mieux vaut toujours confirmer pour pas avoir de surprises
Voilà l'info
IMPORTATION SUITE À UN TRANSFERT DE RÉSIDENCE NORMAL (déménagement) les droits de douane et la TVA ne s'applique pas si les trois conditions suivantes sont respectées :
1 il ne s'agit pas d'un véhicule utilitaire
2 Le véhicule est en votre possession Et vous l'avez utilisé depuis plus de 6mois (non exigé pour les résidents en provenance des dom)
3 les taxes dues dans le pays de provenance ou d'origine ont été acquittées
Le titulaire du véhicule devra tout de même se présenter à la douane pour obtenir un certificat de dédouanement 846A
Dans le cas d'importation d'un véhicule Suite à un transfert de résidence Normale
voilà oukhti
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@Marin 33 je n ai jamais écrit que c était là préfecture qui gérait cela j ai simplement dit qu on se renseignerait auprès de celle ci… si elle peut nous apporter une réponse fiable tant mieux sinon voir avec les autorités compétentes dans ce domaine ….
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Bonjour à tous,
Je vous remercie pour toutes vos réponses, je vais explorer les pistes que vous m' avez envoyé.
Encore merci à tous
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