Se marier en RD avec un contrat de mariage

Il existe en France une clause de "réemploi" : vous achetez après mariage une maison, un appartement et financez ce bien par la vente d'un bien personnel, acquis avant mariage.
La part correspondante sera alors un bien propre exclus du partage (je connais, j'ai utilisé et bien pratique lors du divorce puisque ne rentrait alors dans la communauté que les biens acquis APRES le mariage dont le réemploi était exclu...).
En République Dominicaine vous pouvez vous marier sous contrat, chacun gardant ses biens propres. Vous devrez utiliser un avocat.
Bien cordialement.

Merci beaucoup Cathy,

il y-a-t-il un lien internet où on peut voir les contrats possible sous la Loi Dominicaine ?

Un salut chaleureux de Paris.

Je ne le connais pas, mais je suis sure que tu peux te marier sous contrat avec séparation de biens, la plupart des lois  en RD ont pour origine le code civil de Napoléon, donc quasi la même chose qu'en France.

Merci encore .

Bonsoir !
En république si vous vous mariés, tous vos biens seront divisés en deux. De plus tu dois lui acheter les meubles et autres si vous viviez dans son pays. et ce quelques soient le contrat. Si  il y a de l'amour puissant vous traverserez cet ouragan à deux.
Bonne Chance et mes voeux les meilleurs !
Guy Saguenay

je vais vous raconter une histoire vrai. Un jeune italien était avec une jeune dominicaine, pendant un an ella a vécu chez lui et travaillait dans son restaurant, tous aller bien, et un jour elle l´a mis en procés et voulait la moitié de ce qu´il avait. Et bien croyez moi ou pas mais la loi d´ici dis, que si vous avez une amie qui vit chez vous plus de 6 mois et les biens seront partagé en deux et cela sans mariage. Croyez moi il etait choqué aprés tous les procés, il a quitté la république dominicaine et je ne crois pas qui va revenir ici. Alors si vous avez une amie dominicaine que chacun a sa maison.

Merci pour vos réponses, mais il ne s'agit pas du tout de vivre en RD mais en France.

Ce qui n'est pas clair est la transcription du contrat de mariage dominicain lorsqu'on fait la transcription en Droit français.

J'avais eu ses informations auprès d'una avocate dominicaine et d'un notaire.
J'en ai déduit comme vous, chacun chez soit et Dieu pour tous !
Attention si nait un enfant dans une telle relation !Cela change les données.
Prudence est mère de sureté.
Guillaume W, Guy du Saguenay.

On peut se marier en France et/ou en RD avec séparation de biens, au pire ll faut diemander à l'ambassade de France, mais pour moi les biens acquis en France avant le mariage reste à la personne française, à condition que le mariage soit sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en France c' est le régime par défaut, applicable en l'absence de contrat de mariage.

Merci cathy,

vous m'avez rassuré, si je ne fais rien, je tomberai à coup sûr dans le régime de séparation des biens réduits aux acquêts. Si je rachète une maison après le mariage je peux toujours demander la clause de réutilisation auprès du Notaire en France.

Merci à tous.

Absolument :
"lors de l'achat d'un bien important, tel qu'un appartement, l'époux apporteur de fonds propres fait préciser par le notaire en marge de l'acte d'acquisition une déclaration d'emploi. Il demande concrètement au notaire d'acter
l'origine des fonds qu'il apporte, à savoir que ces derniers lui sont propres,et qu'il emploie ces fonds à l'achat du nouveau bien.

Ainsi, l'époux se ménage la preuve authentique (un acte notarié est un acte authentique) de l'origine des fonds ayant servi à l'acquisition du nouveau bien et ce dernier sera considéré comme un bien propre de l'époux apporteur et non comme un bien commun. En cas de divorce, ce bien, même acquis pendant le mariage, lui reste propre.

La déclaration d'emploi (ou de remploi) est un acte unilatéral (un acte pouvant être réalisé par un seul des conjoints) et elle n'est pas subordonnée au consentement de l'autre conjoint (la déclaration d'emploi peut donc être réalisée par l'un des époux sans l'accord de l'autre) (en ce sens 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation, 19 mai 1998, n° de pourvoi 95-22083).
La déclaration d'emploi (ou de remploi) peut être faite a posteriori, c'est-à-dire après l'achat et non plus dans l'acte d'acquisition, toutefois elle nécessite alors le consentement de l'autre époux."

Concrètement si vous achetez par exemple une maison de 100.000 euros, avec 40.000 euros de remploi, vous seriez en cas de divorce propriétaire de 40% + 30 % du bien.
Même en cas de litige le notaire, en cas de revente, vous remettrait au moins vos 40%.

Merci Cathy,

c'est très clair maintenant. Vous m'avez éclairé

Sujet clos.

Bonjour,
Vive l'Amour avec un grand A. Mais quand on a quelques années on peut se rendre compte avec l'expérience que les choses peuvent durer comme ne pas durer.
Je ne suis pas riche; français marié depuis 3 ans avec une dominicaine. nous vivons en France. mariés en RD en 2012. Contrat de mariage de séparation de biens devant notaire en RD. Ma femme est avocate ...elle m'a peut-être arnaqué? rires. publier les bans en France. Logiquement si le mariage est célébré en RD, le droit local s'exercera. Après, en cas de séparation de biens par contrat il me semble difficile à une ressortissante de RD de faire valoir ses droits sur des biens de son époux en France. Attention aux avocats en RD.
Bien a vous

Bonjour,

Rires,
en effet c'est bien le code Napoléon qui prévaut en RD me confirme mon épouse qui est dominicaine et avocate . Nous vivons en France.
Nous sommes mariés depuis 3 ans sous régime de la séparation sous contrat par devant notaire (honnête?) .
Si nous pouvons vous aider?
Bien à vous.
... et viva la RD

polbek a écrit:

Bonjour,

Rires,
en effet c'est bien le code Napoléon qui prévaut en RD me confirme mon épouse qui est dominicaine et avocate . Nous vivons en France.
Nous sommes mariés depuis 3 ans sous régime de la séparation sous contrat par devant notaire (honnête?) .
Si nous pouvons vous aider?
Bien à vous.
... et viva la RD

Merci Polbek,

vu les infos que j'ai reçu je ne me fais pas trop de soucis..Je pensais ( à tort) que l'épouse peut prendre 50% de tout ce que son mari possède même si les biens ont était achetés avant le mariage.

Il parait qu'il y a une coutume en RD que la femme prend tous les meubles de la maison en cas de divorce. S'il y a que ça, je ne sus pas inquiet. Je ne suis pas à un canapé ou une table près...

Félicitations pour votre épouse. Elle a fait des études et a progressé dans sa vie. C'est une marque d'indépendance. Je suis sur que de part leur culture les femmes dominicaines peuvent faire de très bonnes épouses, elles ne sont pas aussi blasées que les femmes chez nous. Je vous souhaite beaucoup de bonheur et je ne maquerais pas de venir vers vous en MP si j'ai des questions.

Merci!

Bonjour

Je suis tomber un peu par hazard sur le file de discussion,
Comme je compte a moyen terme faire ma vie en republique dominicaine et donc me marié et fondé une famille
Il n y existe aucun contrat de mariage qui nous protège des cas qui ont été sité ci dessus en cas de divorce, c est dire qu en cas de divorce ma femme recupereras la maison que j aurais acheter? même si le l achète avant mariage ? Mon mobilier? Et mon entreprise?
Si c est cela il n y a aucun intéret de se marié, Si c est pour attendre que madame veuille bien nous guillotiner un jour!
Je serais très intéressé d avoir votre avis sur la question!

Bonjour Freddymek,
avant de poser la question, avez vous pris la peine de lire déjà les réponses de ce fil ?
En cas de doute il faut demander à l'Ambassade de France en RD avant de se marier. Je pense qu'ils sont les plus qualifiés pour donner une réponse fiable.

Merci
De votre conseille j irais

côté contrat de mariage, il y  a bien des contrats, (le code civil dominicain est inspiré du code napoléonien)

http://inversionespuntacana.info/revist … ?showall=1

désolé de ne pas traduire, vous avez surement un logiciel dans votre machine

mais l'union libre et le concubinage sont le double des mariages légaux  Et dans ce cas l'histoire des  50 % est bien codifié ,ce n'est pas au petit bonheur la chance. effectivement la loi dit
"Toute femme ou homme qui a une union  de permanence, de singularité et de  stabilité que l'on peut démontrer, pourra réclamer cinquante pour cent (50 %) des biens communs, qui sont acquis durant son temps de vie dans une union(réunion) libre dans un concubinage.sachant  que les liquidités  ne se considèrent pas comme biens communs . pourront seulement  êtrer éclamésr la division des biens,dans les couple  qui constituent une relation singulière, monogámica c'est-à-dire qu'aucun d'eux n'est marié avec  une autre personne."
et si  la constitution reconnait les activités domestiques comme une activité économique(?), je ne sais pas si "cuchiplanchar" entre en ligne de compte
bernard

Merci encore pour vos lumièress

si je comprends bien la situation en France et en RD est très différente (malgré Napoléon...) si vous voulez préserver vos biens personnels en cas de mésentente  il ne faut surtout pas vivre en concubinage en RD mais se marier avec un contrat de séparation de biens

seagaline a écrit:

si je comprends bien la situation en France et en RD est très différente (malgré Napoléon...) si vous voulez préserver vos biens personnels en cas de mésentente  il ne faut surtout pas vivre en concubinage en RD mais se marier avec un contrat de séparation de biens

Exactement. D'après mes recherches, il y a 2 cas de figure :

- Vie commune en France : une fois que le mariage est transcrit il est considéré comme un mariage célébré en France. C'est apparemment beaucoup plus facile à protéger ses biens car seulement la partie acquise APRES le mariage est soumis au partage..Puis il y a la territorialité (La Loi française s'applique sur les biens en France). Au pire on peut faire un contrat (ou changer le régime) après avoir célébré le mariage et ce dans un délai maximum de 2 ans. Coût entre 400-500 euros devant le Notaire. Encore fait-il que l'autre époux soit d'accord..

- Vie commune  en RD: le flou........Entre Loi et coutume, on peut s'attendre à tout. Sans parler que la justice Dominicaine très souvent favorise son ressortissant. Même si on arrive à protéger son patrimoine il y aura probablement une pension à verser à l'ex épouse (les femmes Dominicaines sont rarement riches...) mais c'est le cas en France aussi.

Eri 76 salut
c'est encore pire que ça : mariage aux USA la loi americaine s'applique en priorité
mais est c  vraiment un problème?
en france en cas de mariage légal, s'il y a conflit ça peut être "hard"
mais je trouve que le concubinage en RD est assez bien encadré, mieux qu'"alla" presque
faut pas se laisser bouffer, mais les textes sont plutôt calir je trouve.
après c'est comme le concho qui te demande 100 pour 50 parce que t'est moins bronzé que lui, on se bagarre ou pas ...ça dépend des jours
bernard

En fait l'attribution de la moitié des biens est loin d'être systématiquement appliquée, en particulier lorsque c'est la femme qui devrait "payé" l'homme. Cela est très remis en cause actuellement au vu de tous les abus constatés.
En effet dans des "couples" certains avaient tendance à attendre les cinq ans pour pouvoir spolier l'autre. Il suffit de pouvoir prouver qu'on a contribué financièrement normalement à la vie commune.

D'autant que la RD commence à souffrir dans sa réputation face aux sanky-pankis et autres profiteur(e)s et voudrait redresser cette image douteuse.
C'est tout à fait contestable et peut donc se défendre avec un bon  avocat qui respecte les valeurs d'honnêteté, car oui il y a aussi des incorruptibles et des gens corrects en RD.
Donc, faites valoir vos droits, n'ayez pas peur, ne soyez pas un mouton acceptant d'être tondu,  la justice n'est pas toujours corrompue !

Une précision également, si on peut prouver que le concubin a été, pendant les cinq ans, inscrit sur des sites de rencontres (exemple sexematch...) relancé diverses connaissances communes de façon séductrice, engagé des relations sexuelles avec des dominicaines et/ou étrangères, ces cinq ans n'ont aucune valeur....

Les contrats de mariages ne fonctionne pas là-bas ?

pour revenir au post initial ( Eri 76 envisage de se marier pour concrétiser une relation mais souhaite préserver ses biens si la situation dégénère) quelques remarques:
1°vous trouvez que c'est un sujet délicat à aborder? Croyez moi Il est bien préférable d'aborder franchement le sujet au début- c'est à dire lorsque chacun est encore libre, d'exposer clairement ce que l'on souhaite de le mettre par écrit et de le faire enregistrer par notaire . Ce n'est pas coûteux et  quelque soient les usages du pays c'est une sérieuse base en cas de contestation.
2° ne pas oublier le PACS que l'on peut enregistrer à l''ambassade ,qui donne à peu près les mêmes droits que le mariage lorsque tout va bien...et évite toutes les procédures de divorce lorsque tout va mal.Cela peut être l'occasion ( comme pour le mariage )  de rédiger un contrat de séparation des biens.
3°dans la pratique ce n'est pas parce que vous vous protégez que cela vous empêche d'être généreux...mais au moins c'est vous qui en décidez - pas un avocat adverse.

Bonjour
Est-ce que le PACS permet à une dominicaine d'avoir un visa de un an ?

Michel Espinasse a écrit:

Bonjour
Est-ce que le PACS permet à une dominicaine d'avoir un visa de un an ?

Je me suis renseigné pour le PACS: en théorie c'est possible à condition que 1 des partenaires soit de nationalité française (évident) et prouver d'un vie commune en France ou en RD, ce qui veut dire pas possible d'aller en RD pour se pacser...Il faut soit vivre en RD, soit vivre avec un(e) Dominicain(e) en France.

Sur les risques à prendre, je dirais, la Dominicaine n'est pas plus risquée qu'une Française..Le taux de divorce frôle les 60% en France (en Région Parisienne rester marié c'est de l'exploit !). Tous mes amis sont soit célibataires, soit divorcés et en matière de partage de propriété, la Française ne fait pas de cadeaux.

Dans les couples mixtes femme dominicaine-homme français que je connais à Paris, aucune a quitté son mari.

On peut beaucoup se protéger mais en pratique c'est plus compliquée: la femme va te dire mais moi j'ai élevé les enfants, je me suis occupé de la maison etc. Donc les choses ne sont pas si simples.

Le mieux est d'en parler avant de mettre la corde autour du cou. La mienne m'a dit qu'elle n'a aucun problème si je veux faire un contrat.

l'intérêt du PACS ce n'est pas la facilité de le faire , c'est la facilité de le défaire!!
Ceci dit  les démarches ne sont pas si contraignantes - cela dépend de l'accueil du consulat ou de l'ambassade concernée...la "vie commune " consiste à remplir une déclaration sur l'honneur etc...
rogerout61 nous dit (par expérience?) que les dominicaines sont dépourvues de sentiments et que le mariage n'est que "spéculatif" !! ce qui est sûr c'est que contrairement à une femme française une femme  dominicaine a rarement une profession et des revenus personnels, donc sur un plan matériel le mariage est un "bon plan"
A moins d'être le sosie de georges Clooney ou de chanter comme Enrique Iglesias (ou les 2 à la fois) c'est vrai que le côté romanesque  passe quelquefois (cad à 99,9%) au second plan
par conséquent en cas de rupture le côté matériel sera (encore) plus sensible
Beaucoup de mariages mixtes réussissent dans la durée...mais je ne résiste pas à vous raconter la blague de "Toto" qui fait ses devoirs de français: dis Papa c'est quoi la différence entre" énerver" et "exciter" ?  euh... ben tu vois ta mère il y a 10 ans elle m'excitait et maintenant elle m'énerve!!

seagaline a écrit:

rogerout61 nous dit (par expérience?) que les dominicaines sont dépourvues de sentiments et que le mariage n'est que "spéculatif" !! ce qui est sûr c'est que contrairement à une femme française une femme  dominicaine a rarement une profession et des revenus personnels, donc sur un plan matériel le mariage est un "bon plan"

C'est vrai....la dominicaine est toujours pressé pour se caser car à 25 ans elles sont déjà vues comme vielle fille. Secondo la plupart voient le mari comme la "solution" de leur vie car elles n'ont que rarement des objectifs ou revenus personnels. Elles ne s'épanouissent que dans le mariage..Mais c'est l'environnement qui les fait comme ça..J'ai fréquenté beaucoup de dominicaines, il n'y a pas autant d'égalité de chances qu'en France. Celles qui ont les parents riches s'en sortent bien (Bonnes écoles etc)..Pour les autres c'est le mari et de préférence étranger. Il y a de tout. Il y a des grosses fainéantes qui passent le temps à faire des ongles et celles qui travaillent dur ont des salaires de misère et des patrons sans scrupules qui les pressent comme des citrons (travail le samedi, pas de vancances etc).

seagaline a écrit:

A moins d'être le sosie de georges Clooney ou de chanter comme Enrique Iglesias (ou les 2 à la fois) c'est vrai que le côté romanesque  passe quelquefois (cad à 99,9%) au second plan
par conséquent en cas de rupture le côté matériel sera (encore) plus sensible

Pour ma part j'ai rencontré 2 types de dominicaines (20-30 ans):
Il y a celles qui foutent rien et ça les dérange pas..Si Dios quiere algo llegara. Elles sont peut-être belles mais n'ont aucun sujet de conversation.  C'est celle qui en général sont les plus intéressées.
Puis l'autre partie vont à l'université, travaillent pour pas grande chose mais au moins ont une vie, une activité..En général elles sont des grandes romantiques..Plus dificiles à "attaper", elles revent d'un mec caballeroso, lisent "les 50 nuances de gris," regardent des novelas, ne sortent pas beaucoup. Quand elle tombent amoureuses ce sont des vrai adolescentes reveuses et jalouses à mort.. Ce sont les meilleures.

Eri76 a écrit:

. Ce sont les meilleures.

Je trouve tes propos très limites, tu parles de femmes pas de marchandises.......

En gros si l on ecoute les commentaires...on a le choix entre un bon gros divorce avec une française ou bien de une femme objet...
Là...du coup ! Vous êtes moins drôle!

Mais concernant le contrat de mariage ça serait pas mieux de ce Marié en France histoire d'avoir le contrôle de tout ce qui est administratif ?

Tinadecastillo a écrit:

Eri76 a écrit:

. Ce sont les meilleures.

Je trouve tes propos très limites, tu parles de femmes pas de marchandises.......

effectivement Tina , sur le blog , les commentaires sur les dominicaines sont souvent limites
bernard

Peux t on dire qu il n y pas de fumé sans feu? Ce n est pas une affirmation mais une question!

Bonjour Bernard.
Moi aussi j'ai cette impression désagréable que certains de nos compatriotes, mais  pas seulement, déconsidèrent la femme dominicaine. Et cela peut aussi expliquer pourquoi ces dames peuvent se rebeller par la suite et faire payer ces Messieurs.
Bref, je ne souhaite pas généraliser.
Pour ma part, je suis marié avec une dominicaine rencontrée à Genève il y a 35 ans. Mariés depuis 1982, et après 4 enfants et 12 petits enfants, nous sommes l'image vivante qu'un mariage binational peut être une réalité. A condition d'y mettre les ingrédients de tous les jours. Et ce n'est pas toujours simple.
Mais il est vrai que je suis le sosie de Clooney avec la barbe en plus et que je chante comme une casserole, mais ceci est une autre histoire.
Cordialement

Nous te remercions de partager ton experience personel.
Je pense qu il n y as pas de mauvais français et de dominicaines victimes ou vice et versa.
Pour faire court et simple que se soit en republique dominicaine ou ailleur il y a une réalité qu il faut prendre en compte et composé avec sans venir en térrain conquis.