Green card: Expedited EAD request

Salut David,

Tres triste d'apprendre que tes galeres de EAD et de GC ne sont pas encore réglés...
J'imagine que la fin de ton EAD en février correspond avec la fin de ton visa L1B et que tu ne peux plus demander une extension...
Y a pas moyen de faire une demande pour un autre visa ? type H1b ? ou autres ?
Je n'ai malheureseument aucune autre idée... la seule chose que je peux te dire c'est que de nombreuses fois j'ai obtenu mon EAD et autres (centre Nebraska) alors que sur le site ils étaient a priori encore en train de traiter des dossiers antérieurs au miens...
Tes avocats disent rien d'autres ??? un expedited EAD request et au petit bonheur la chance ??? on dirait que tu es chez Fragomen  ...franchement dans le processus j'ai plus été choqué du je m'en foutisme des avocats et de leur manque d'emphatie que de l'USCIS...
J'espere vraiment qu'une bonne nouvelle arrivera avant février...courage a toi et a ta famille car pour avoir vécu une situation similaire c'est tres angoissant...

Si ton L1b et EAD se terminent, malheureusement tu ne peux pas rester aux usa. C'est le problème de ce visa, il ne s'étend pas, contrairement au H1B.
Parfois cela bouge vite.
Il faut mettre la pression aux avocats avec les HR et managers.
En attendant, possible de bosser depuis le Canada ?

Hello
En effet mon plan B c'est le Canada... On va croiser les doigts.
David

Oui fingers crossed
Et parfois ça bouge vite !

Merci je vous tiendrai au courant.
David

Bonjour breizou,

Désolé d'apprendre ta situation.

Je vais surement dire une grosse bêtise mais pourquoi le CANADA et pas St Pierre & Miquelon ? Département/territoire Français au large du CANADA. Cela t'évitera d'engager d'autres démarches administratives qui pourrait être mal interprété par l'immigration américaine.

Cordialement.

Bonjour Nelson

Malheureusement ma boîte m'a rien au Canada mais j'y avais pensé aussi.
David

@ Breizou,

Est que propose ton entreprise comme plan B ?

Car c'est ton entreprise qui vous à mis dans cette situation. Essaye de leur faire comprendre que finalement c'est elle qui sera impactée le plus sévèrement puisque tu ne seras plus là pour effectuer les différentes tâches que tu effectue actuellement.

Bonjour Nelson

J'ai en effet un entretien sur le sujet avec les HR et mon management. J'ai surtout bien aimé ce que m'a dit le cabinet: après expiration de votre EAD en février 2022, vous pouvez légalement rester aux US en attendant votre GC mais sans travailler 
David

breizou a écrit:

Bonjour Nelson

J'ai en effet un entretien sur le sujet avec les HR et mon management. J'ai surtout bien aimé ce que m'a dit le cabinet: après expiration de votre EAD en février 2022, vous pouvez légalement rester aux US en attendant votre GC mais sans travailler 
David

Donc, si je comprends correctement la réponse du cabinet d'avocat, ils vont maintenir votre niveau de vie actuel le temps pour vous d'obtenir ta GC.

Tout a coup un doute m'assaille, ai-je bon ?

Plus sérieusement t'est-il légalement possible de continuer à bosser, mais via l'entité Française de ta compagnie ? Peux tu nous tenir au courant si une solution de ce genre existe ?

Courage.

Bonjour Nelson

Donc, si je comprends correctement la réponse du cabinet d'avocat, ils vont maintenir votre niveau de vie actuel le temps pour vous d'obtenir ta GC.

Heu ça m'étonnerait 

Plus sérieusement t'est-il légalement possible de continuer à bosser, mais via l'entité Française de ta compagnie

Tout en restant aux États Unis, je ne pense pas que c'est possible mais c'est une question que je poserai. De plus je ne peux pas sortir du pays car mon I-131 est toujours en pending.

Les avocats en général sont factuels et sont peu soucieux des problèmes personnels encourus... La belle affaire de pouvoir de rester aux États Unis sans pouvoir travailler et donc de recevoir un salaire en attendant patiemment le sésame...
David

Bonsoir Breizou,

Tout en restant aux États Unis, je ne pense pas que c'est possible mais c'est une question que je poserai. De plus je ne peux pas sortir du pays car mon I-131 est toujours en pending.

Je ne suis absolument pas avocat, mais s'ils te disent qu'il t'es possible de rester sur le territoire mais pas de travailler pour une entreprise sur le territoire américain, tu peux donc travailler pour une entreprise hors US, je ne pense pas que tu enfreigne une quelconque loi immigratoire ou fiscale. (Vérifier ou les impôts doivent être payés.)

Tu peux même utiliser le fait qu'étant sur un fuseau horaire différent les projets sur lesquels ton équipe et toi travaillerons aurons une amplitude de travail de 14 heures au lieu de 8 sans surcoût pour l'entreprise puisque pas d'heures supplémentaires.

Et pour les réunions de travail le COVID a démontré que le présentiel n'était pour une majorité de métiers de services pas obligatoire (vive la téléconférence.)

Comme je l'ai dit en ouvrant ma réponse n'étant pas avocat tout ceci est a faire confirmer.

Les avocats en général sont peu soucieux des problèmes personnels encourus...

J'ajouterai qu'ils le sont encore moins si ce sont eux qui ont créé ces problèmes.

Et tu ne pourrais pas lancer un processus d'extension du L1 en parallèle ? Même si celui de la GC est est en cours, ça te donnerait peut-être droit à une extension automatique de 180 jours ?

Je suis surpris que l'EAD lié à la demande de green card prenne autant de temps à arriver !

Salut Teos

J'ai aussi fait l'extension de mon L1B en parallèle depuis mai 2021 et aucune news depuis. Les backlogs de l'USCIS ont explosé. Le centre du Nebraska traite les demandes I-765 basés sur le I-485 de... novembre 2020. Leur système va exploser sous peu car je ne pense pas être le seul dans ce cas.
David

breizou a écrit:

Salut Teos

J'ai aussi fait l'extension de mon L1B en parallèle depuis mai 2021 et aucune news depuis. Les backlogs de l'USCIS ont explosé. Le centre du Nebraska traite les demandes I-765 basés sur le I-485 de... novembre 2020. Leur système va exploser sous peu car je ne pense pas être le seul dans ce cas.
David

Tu es déja sur l'extension automatique de 180 jours alors ? si t'as pas de réponse sur l'extension du visa L1B les avocats devraient pouvoir faire un recours il me semble...juste une idée mais essaye peut etre de prendre l'avis d'un avocat autre que celui de ta boite a titre consultatif car ils pourraient te donner peut etre un autre plan d'action...

Hello

Je mise plutôt sur l'idée de Nelson, la loi californienne m'autorise t elle à bosser pour mon entité Française depuis les US? Ce qui est 'marrant' c'est que mes avocats ne me proposent rien, c'est moi qui leur demande si tel ou tel truc est légal ou pas, c'est le monde à l'envers... Je ne parle même pas de ma boite qui ne comprend rien au système US pour les visas/GC alors qu'on a un cellule 'mobilité"...
David

breizou a écrit:

Hello

Je mise plutôt sur l'idée de Nelson, la loi californienne m'autorise t elle à bosser pour mon entité Française depuis les US? Ce qui est 'marrant' c'est que mes avocats ne me proposent rien, c'est moi qui leur demande si tel ou tel truc est légal ou pas, c'est le monde à l'envers... Je ne parle même pas de ma boite qui ne comprend rien au système US pour les visas/GC alors qu'on a un cellule 'mobilité"...
David

Oui c'est sur que si c'est possible pour toi de rester aux USA et de bosser pour la cellule francaise ce serait top. J'espere que cette solution est possible mais j'avoue que je serais étonné que ce soit faisable vu que tu es résident fiscal US...mais bon ca coute rien de se renseigner et si c'est possible banco !

Franchement un 0 pour tes avocats et ta boite !
C'est scandaleux de laisser les gens dans la panade comme ca...et apres ca va faire les fanfarons avec des trainings "bien etre dans l'entreprise" et autres idées purements marketings pour faire croire que l'on "care" du bien etre d'autrui...

Salut Parenga

Je suis tout à fait d'accord avec toi, c'est vraiment dingue. J'ai dû aussi me battre comme un chiffonnier avec mes HR France pour mon nouveau contrat (j'ai perdu ma suspension de contrat français).  Pourtant je bosse dans une boite qui a 15 000 employés dans le monde... Ça craint.
David

Parenga a écrit:

Oui c'est sur que si c'est possible pour toi de rester aux USA et de bosser pour la cellule francaise ce serait top. J'espere que cette solution est possible mais j'avoue que je serais étonné que ce soit faisable vu que tu es résident fiscal US...mais bon ca coute rien de se renseigner et si c'est possible banco !

Franchement un 0 pour tes avocats et ta boite !
C'est scandaleux de laisser les gens dans la panade comme ca...et apres ca va faire les fanfarons avec des trainings "bien etre dans l'entreprise" et autres idées purements marketings pour faire croire que l'on "care" du bien etre d'autrui...

Salut Parenga,

Le département de l'immigration et du trésor ne communiquent ensemble que lorsqu'ils y ont un intérêt, dixit le traitement des GC longue durée, après 7 ans de GC le trésor américain nous considèrent comme un natif américain avec obligation de déclaration/imposition de nos diverses entités financières hors US, par contre pour l'immigration nous sommes toujours assujettis à une présence continue sur le territoire US afin de pouvoir garder cette même GC (avec une tolérance de 30 jours sur une période de 12 mois)

Donc lorsque nous décidons de définitivement rendre notre GC la situation devient intéressante, puisque pour l'immigration nous n'avons rien de spécial à faire puisque la GC devient automatiquement caduque après plus de 30 jours hors USA. Par contre pour le trésor nous devons déclarer cette décision et payer une taxe (je n'ai plus en tête le nom de cette taxe) sur le préjudice du manque a gagner que nous faisons subir au trésor américain sur nos entités HORS US. 

@ Breizou,

Désolé d'apprendre que tu t'ai fait licencier de ton poste en France.

Peut être que tu peux utiliser ta situation actuelle pour rebondir sur une meilleure. Négocie avec la branche Française a les réintégrer en tant que consultant. Le fait que tu soit aux USA justifiera du fait de ton changement de statut d'employé a consultant, je sais que les autorités françaises sont assez chatouilleuses sur les statuts de salariat déguiser (une histoire d'UNEDIC). De plus le statut de consultant est assimilé à entrepreneur donc pourquoi un entrepreneur quelconque à le droit de démarcher des marchés hors de de son pays et pas toi ? Après c'est une histoire d'imposition, ou la payer ?

Tu peux aussi penser a une histoire triangulaire, comme consultant/entrepreneur tu domicilie ton activité a Malte pour profiter de leur facilité fiscales tout en restant CEE, et tu continues à bosser pour la branche Française mais aux US. (Montage a faire vérifier par un avocat fiscaliste).

Sinon je suivrai l'avis de  prendre une seconde opinion indépendante de ta "boite".

En te disant le mot de CAMBRONNE pour ta situation, tient nous au courant.

Bonjour Nelson

Pas vraiment licencié, juste un contrat 100% local avec mon entité américaine. Mais bien entendu, rien n'oblige ma société mère en France à me reprendre même si dans la réalité c'est très souvent le cas.
On verra demain ce qu'on me dit 
David

Nelson DOMINGUES a écrit:

Parenga a écrit:

Oui c'est sur que si c'est possible pour toi de rester aux USA et de bosser pour la cellule francaise ce serait top. J'espere que cette solution est possible mais j'avoue que je serais étonné que ce soit faisable vu que tu es résident fiscal US...mais bon ca coute rien de se renseigner et si c'est possible banco !

Franchement un 0 pour tes avocats et ta boite !
C'est scandaleux de laisser les gens dans la panade comme ca...et apres ca va faire les fanfarons avec des trainings "bien etre dans l'entreprise" et autres idées purements marketings pour faire croire que l'on "care" du bien etre d'autrui...

Salut Parenga,

Le département de l'immigration et du trésor ne communiquent ensemble que lorsqu'ils y ont un intérêt, dixit le traitement des GC longue durée, après 7 ans de GC le trésor américain nous considèrent comme un natif américain avec obligation de déclaration/imposition de nos diverses entités financières hors US, par contre pour l'immigration nous sommes toujours assujettis à une présence continue sur le territoire US afin de pouvoir garder cette même GC (avec une tolérance de 30 jours sur une période de 12 mois)

Donc lorsque nous décidons de définitivement rendre notre GC la situation devient intéressante, puisque pour l'immigration nous n'avons rien de spécial à faire puisque la GC devient automatiquement caduque après plus de 30 jours hors USA. Par contre pour le trésor nous devons déclarer cette décision et payer une taxe (je n'ai plus en tête le nom de cette taxe) sur le préjudice du manque a gagner que nous faisons subir au trésor américain sur nos entités HORS US. 

Salut Nelson,

Merci pour les precision, j'avoue que moi niveau taxation je me noie un peu bcp 

breizou a écrit:

Bonjour Nelson

Pas vraiment licencié, juste un contrat 100% local avec mon entité américaine. Mais bien entendu, rien n'oblige ma société mère en France à me reprendre même si dans la réalité c'est très souvent le cas.
On verra demain ce qu'on me dit 
David

Tiens nous au courant, je suis curieux de savoir si les USA sont cohérents avec leurs lois et leur légende (Pays d'entrepreneurs pour entrepreneurs) ou si c'est le même type de cohérence qu'en France (Écoutez-moi ! Faite ce que je dit, surtout pas ce que je fais.)

@+

breizou a écrit:

Salut Teos

J'ai aussi fait l'extension de mon L1B en parallèle depuis mai 2021 et aucune news depuis. Les backlogs de l'USCIS ont explosé. Le centre du Nebraska traite les demandes I-765 basés sur le I-485 de... novembre 2020. Leur système va exploser sous peu car je ne pense pas être le seul dans ce cas.
David

Dans ce cas-là, j'aurais envie de croire que tu as droit à une extension de 180 jours après l'expiration de ton visa (donc à partir de février 2022). Ça ne s'applique pas à tout le monde, mais c'est peut-être une piste à creuser auprès de tes avocats pour avoir une réponse précise adapté à ton cas - même si j'imagine qu'ils y auraient déjà pensé...

EDIT : ça a même l'air d'être 240 jours...

"What Happens to My Status While My L-1 Visa Extension Petition Is Being Processed?

Submitting your petition to the USCIS doesn't automatically extend your L-1 status. You will need to wait for the USCIS to adjudicate the request and make a decision as to whether or not you merit an extension.

If your status expires while your case is still pending with the USCIS, you will have an extra 240 days after your I-94 expiration to continue working with the same company. If your petition is approved within the 240 days, the added years in the extension will start counting immediately after you receive the approval notice.

If after the 240 days, your case is still pending without an approval or denial notice, you can continue staying in the United States, but you may not be allowed to continue working. Though your stay has expired, this won't be counted as unlawful presence as long as the case remains pending. However, if your petition is denied, you will need to leave the U.S. immediately after you receive the denial notice."

Salut Teos

Mon visa a déjà expiré depuis juin dernier, je suis dans le dernier cas par rapport à ton explication, février c'est la dernière limite malheureusement.
David

Ha mince, je comprends mieux... J'avais été plus ou moins dans un cas similaire avec un EAD qui expire et un renouvellement qui n'arrive pas.

Notre avocate (nulle aussi) nous avait plus ou moins donné 2 pistes à creuser :

- La première c'est bosser de France en télétravail car ce que tu n'as pas le droit de faire c'est travailler sur le territoire américain, pas pour une entreprise américaine (j'avais réuni quelques docs à ce sujet, je peux essayer de les retrouver)
- Proposer à l'entreprise de "facturer" en tant qu'autoentrepreneur français

Bon, ils avaient refusé les deux solutions car ils voulaient pas se faire chier pour moi clairement. Du coup, j'ai du arrêter de bosser à la fin de mon EAD en attendant d'en recevoir un nouveau.

Hello

La première c'est bosser de France en télétravail car ce que tu n'as pas le droit de faire c'est travailler sur le territoire américain, pas pour une entreprise américaine (j'avais réuni quelques docs à ce sujet, je peux essayer de les retrouver)

Je n'ai pas encore mon I-131 donc impossible de sortir du territoire. Si tu es en attente de GC et que tu as eu ton I-131, tu es autorisé à sortir?
Ce que tu dis c'est que je ne pourrai pas bosser des US même pour mon entité française? ie paye par ma boite en France? C'était l'idée suggérée par Nelson.
Je ne pourrai malheureusement pas rester ici sans salaire car j'ai une famille.
David

Je ne veux pas dire de bêtises mais il me semble que le I-131 arrive en meme temps que l'EAD dans le cadre d'une demande de green card.

Ce que tu dis c'est que je ne pourrai pas bosser des US même pour mon entité française? ie paye par ma boite en France?

À mon avis, il y a plein de zones grises autour de tout ça : demander la confirmation à un avocat est la meilleure façon de le confirmer. Est-ce qu'une entreprise française peut employer un resident fiscal US facilement ? C'est par là qu'il faut commencer à mon avis.

Hello

Je ne veux pas dire de bêtises mais il me semble que le I-131 arrive en meme temps que l'EAD dans le cadre d'une demande de green card.

Non le I-131 et le I-765 sont deux applications différentes.

st-ce qu'une entreprise française peut employer un resident fiscal US facilement ? C'est par là qu'il faut commencer à mon avis.

Tout à fait, j'attends le retour des avocats sur le sujet. Si c'est positif on va dire que c'est gagné pour moi...
David

Teos a écrit:

Ha mince, je comprends mieux... J'avais été plus ou moins dans un cas similaire avec un EAD qui expire et un renouvellement qui n'arrive pas.

Notre avocate (nulle aussi) nous avait plus ou moins donné 2 pistes à creuser :

- La première c'est bosser de France en télétravail car ce que tu n'as pas le droit de faire c'est travailler sur le territoire américain, pas pour une entreprise américaine (j'avais réuni quelques docs à ce sujet, je peux essayer de les retrouver)
- Proposer à l'entreprise de "facturer" en tant qu'auto-entrepreneur français

Bon, ils avaient refusé les deux solutions car ils voulaient pas se faire chier pour moi clairement. Du coup, j'ai du arrêter de bosser à la fin de mon EAD en attendant d'en recevoir un nouveau.

Bonsoir Teos,

Lorsque que tu dis :

"Proposer à l'entreprise de "facturer" en tant qu'auto-entrepreneur français"

Ou serait situé ta résidence principale aux USA ou en France ?

Concernant les zones grises, je pense qu'aux USA comme en France, ce qui est interdit c'est de ce faire prendre.

JNon le I-131 et le I-765 sont deux applications différentes. d

Alors j'ai vérifié sur nos papiers et je te confirme que si tu es dans le mm cas que nous (passer d'un L1 à green card), c'est traité en meme temps. En fait, la mention Advance Parole est inscrite sur l'EAD. Il y a des infos sur le site d'USCIS.

U.S. Citizenship and Immigration Services (USCIS) today announced that it is now issuing employment and travel authorization on a single card for certain applicants filing an Application to Register Permanent Residence or Adjust Status, Form I-485.

How is this card different from the current Employment Authorization Document (EAD)?

The card looks similar to the current Employment Authorization Document (EAD) but will include text that reads, "Serves as I-512 Advance Parole". A card with this text will serve as both an employment authorization and Advance Parole document.

Ou serait situé ta résidence principale aux USA ou en France ?

L'idée que j'avais en tête à l'époque était de m'inscrire en temps qu'autoentrepreneur en France en me domiciliant chez un parent, mais je n'ai jamais poussé l'idée, donc il est possible que ce ne soit pas aussi simple !

Bon courage David.

L'USCIS commence a se bouger vu le backlog.
Nos avocats viennent de nous annoncer qu'ils allaient largement faciliter l'acces au travail des spouse dependents et des renouvellements de leur EAD. J'espere que ca liberera de la bande passante pour des dossiers comme le tien.

https://www.uscis.gov/sites/default/fil … zation.pdf

Bonsoir

Bon courage David.

L'USCIS commence a se bouger vu le backlog.
Nos avocats viennent de nous annoncer qu'ils allaient largement faciliter l'acces au travail des spouse dependents et des renouvellements de leur EAD. J'espere que ca liberera de la bande passante pour des dossiers comme le tien.

Merci, je croise aussi les doigts!
David

Bonsoir

@Nelson: mauvaise nouvelle, votre idée que je trouvais bonne ne marche pas. Si pas d'EAD en temps et en heure, impossible de travailler depuis les US même pour mon entité française... Donc la porte se referme.
David

@ Breizou,

Désolé de l'apprendre, as tu eu des explications du pourquoi ?

Courage pour le futur

Bonjour Nelson

Non mais la phrase est plutôt claire:
Although you may be eligible to remain in the U.S. while the EAD application is pending, you cannot engage in any employment activity until your work authorization is restored, This includes working for the French entity.
J'ose espérer que l'avocat ne me raconte pas de sornettes...
David

@ Breizou,

N'étant pas avocat je ne saurais dire si ce sont des bilvesées ou non. Donc je ne peux que paraphraser CAMBRONNE. (Éviter le remerciement, paraît-il que cela casse l'effet escompté.)

Courage à vous tous.

Bonjour
Une lueur d'espoir dans mon histoire compliquée... 

En relisant ma RFE sur mon I-485 du mois d'août dernier, il est indiqué en tout petit sur le courrier de contacter l'USCIS si pas de nouvelle de leur part après 60 jours. Or ils ont reçu mon dossier le 15 septembre (la réponse à ma RFE). Après plusieurs e-mails sans réponse de mes avocats, j'ai enfin eu un retour ce matin, je devrai avoir une retourde l'USCIS du Nebraska sous 30 jours sur mon I-485. Dans l'espoir que c'est approuvé, le I-765 et I-131 deviennent caduques. Encore un peu de stresse pour les semaines à venir! En gros il faut tout suivre soit même et mettre la pression aux avocats qui sont le plus souvent très passifs, je ne parle même pas de ma boite...
La suite (positive j'espère) dans quelques semaines.
David