Bonjour,
Est-ce qu'il est possible qu'un véhicule immatriculé en France introduit au Maroc par Monsieur X peut quitter le territoire pour un retour en France par un Monsieur Y ?
Merci pour votre réponse,
Bien Cordialement
Nadia J
Bonjour,
Est-ce qu'il est possible qu'un véhicule immatriculé en France introduit au Maroc par Monsieur X peut quitter le territoire pour un retour en France par un Monsieur Y ?
Merci pour votre réponse,
Bien Cordialement
Nadia J
Bonjour Nadia
Oui c'est possible ,il faut juste aller remplir un imprimer a la douane autorisant monsieur X a sortir le véhicule de monsieur Y
Ne pas oubliez de prendre le D16ter ,et les deux cartes d'identités
cool merci
il faut aller aux services des douanes à Casablanca ?
Re
Oui, enfin si vous etes sur Casa
Je pense que n'importe quel bureau de douane fait l'affaire
non
Bonjour,
Avez-vous déjà effectué cette démarche ?
Savez-vous où je peux trouver cette information de manière officielle ?
Merci
Nadia J
Bonjour
Voila le texte de la douane :
L'Administration des Douanes peut autoriser le transfert de véhicules automobiles, importés au Maroc sous le régime de l'admission temporaire (AT), entre deux personnes à condition que :
ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
le bénéficiaire du transfert n'ai pas à sa charge un autre véhicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas régularisée
le séjour, sous le régime de l'AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc.
Source : Douane.ma
Bonne journée
Salut oui c fortement possible