Bonjour tout le monde !
J'avais une question sur la façon dont on facturait une association il y a quelques mois. Aujourd'hui je repose la question dans une situation un peu différente. J'ai un particulier à facturer, et cette personne sera sponsorisée.
Dois-je émettre la facture au nom du particulier même s'il n'a pas de (B)RN ?
Comment cela se passe-t-il pour la taxe ?
J'espère que quelqu'un pourra m'aider, dès que ça devient administratif je suis perdue ! ^^
Merci beaucoup !
Sché
Emettre une facture à un particulier
Sche
03 Août 2015 14:29:02
3131
iJulien
03 Août 2015 16:47:54
1442
C'est comme pour une compagnie mais tu laisses les champs VAT et BRN vides. Tu devras rajouter la VAT mais il ne pourra pas la réclamer à la MRA.
En règle générale, la VAT est toujours payée par l'acheteur (en règle générale car l'ONU ne la paye par exemple).
Sche
03 Août 2015 17:06:49
3131
Hello Julien !
Merci bcp pour ton aide. Ca veut dire qu'elle doit me la payer à moi, la TVA ?
iJulien
03 Août 2015 17:18:09
1442
Oui. Enfin si ton business est VAT registered. Tu reverseras ensuite à la MRA comme quand tu factures une compagnie.
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