Carte de résident permanent en Espagne.

Bonjour,
Etant retraité, j'ai fait transférer mes droits de France vers l'Espagne. il n'est nul besoin d'avoir recours à une compagnie privée.

Bonjour et merci  mais que voulez vous dire par vos droits ? : parlez vous de la SS ? de la complémentaire ?.. qui doit on contacter en France ?  merci de m'apporter si possible ces détails..
cordialement
André

Bonjour André,

Le transfert de vos droits de France vers l'Espagne se réalise grâce à un formulaire S1 (anciennement E121) que vous remet votre caisse française de sécurité sociale dès l'instant où vous n'avez plus d'adresse en France.
Il s'agit bien d'un transfert. La cotisation de sécurité sociale sera toujours prélevée de votre retraite. En Espagne, vous serez soigné au même titre que tout résident (en ordre administrativement) et en France, vous pouvez vous faire soigner dans les mêmes conditions qu'actuellement. Savoir si vous conservez votre mutuelle ou pas est une question de choix.
Normalement, la présentation à la Policía Nacional de la Carte européenne d'assistance médicale (CEAM) que vous demandez lors de tout séjour - même temporaire, vacances par exemple - dans un pays de l'EEE doit suffire à prouver que vous êtes en ordre de sécurité sociale dans votre pays. En effet, il faut parfois plusieurs semaines avant de recevoir le formulaire S1.

Bonne journée

Giel358

Bonjour

Installé dans la région de Valence depuis trois ans , je ne me souviens pas qu'on m'ai demandé ce genre de documents , par contre vous pouvez vous inscrire à la sécurité sociale espagnole , vous serez pris totalement en charge et vous ne paierez  que 10% pour les médicaments

@ fragil31,

Vous ne devez certainement pas vous en souvenir.
Sinon, sur quelle base, l'Oficina provincial de Seguridad social vous aurait-elle pris en charge ?
Juste sur base de votre déclaration verbale de votre installation sur place ?
Je ne pense vraiment pas que ce soit suffisant auprès de l'Administration.
De plus, en matière de sécurité sociale, de nouvelles directives européennes sont entrées en vigueur le 1er janvier 2012. Entre autres, cette politique de "transfert" des droits tout en conservant la possibilité de se faire soigner dans son pays d'origine aux mêmes conditions que les résidents.

Giel358

j 'apprécie vos réponses a tous.  En revanche je dois vous dire qu'au service compétent  à Valencia , j'ai bien présenté ma carte européenne de santé que j'ai déjà depuis longtemps mais cela ne les a pas satisfait..! Je vais cependant demander le formulaire S1 et continuer mes démarches. Avez vous la fameuse carte verte ?..

C'est ce que j'ai tenté de faire... et dans ce service on me répond que pour m'inscrire il me faut la carte de résident permanent...!! donc retour au commissariat où là on me demande un contrat d'assurance  santé par une compagnie d'assurance...!  pour l'instant je tourne en rond...!!

Giel358, pour l'instant je reviens tous les mois en France aussi je reste couvert  comme tout un chacun.
Je prépare une installation définitive en espagne, par conséquent je commence le "parcours"...

André,

Tout d'abord, que vous retourniez en France chaque mois ou pas ne change rien au principe de couverture sociale en France. Personnellement, cela fait six ans que je ne suis plus retourné en Belgique mais j'y suis toujours couvert au même titre que les ressortissants belges. Je paie toujours mes cotisations sociales en Belgique. C'est un principe européen qui s'adresse à tous les retraités des pays de l'UE expatriés dans un autre pays de l'UE.
Sans doute le problème réside-t-il dans le fait que vous ayez toujours votre adresse - ou du moins une adresse - en France.
Vous ne recevrez le S1 qu'à la condition sine qua non de ne plus être domicilié (au sens juridique du terme) en France.
Personnellement - et j'ai déjà aidé plusieurs expatriés dans leurs démarches - la CEAM a toujours suffi... du moins dans la province de Cádiz. Il est vrai qu'elle ne permet l'accès qu'aux soins d'urgence (maladie inopinée, accident,...), certainement pas aux traitements récurrents. Mais au moins, elle est la preuve que vous êtes en ordre administrativement dans votre pays d'origine.
Or, le principe pour obtenir la carte verte qui est la preuve de votre inscription dans le Registro de los ciudadanos de la UE - carte de résident est une mauvaise appellation car elle a été abrogée pour les membres des l'UE depuis novembre 2008 - est, entre autres, d'être en ordre en matière de sécurité sociale (cqfd). Il faut bien une preuve quelconque en attendant l'envoi du formulaire S1. Tous les amis que j'ai aidé ont dû attendre au moins trois mois. Normalement - mais ce principe n'est pas appliqué partout - vous devez aussi présenter une baja consulada (un document du consulat de France qui indique que vous n'êtes plus résident français).
Juste une petite question à ce sujet. Vous dites posséder la CEAM depuis longtemps. N'est-elle pas périmée ? Dans quel cas, il vous faudrait juste en demander une nouvelle.

Une assurance "soins de santé" n'est pas donnée financièrement puisque dépendant de l'âge du contractant, de ses antécédents médicaux et de la couverture demandée. Si vous comptiez faire appel au secteur privé des soins de santé, le problème serait résolu. Mais le service public est tout à fait valable (sauf en matière de dentisterie et d'ophtalmologie) et surtout ne coûte pas beaucoup (10% du montant des médicaments).

Ce que je vous explique ci-dessus est le principe tel que repris dans la procédure.
Il est vrai, comme l'a écrit le membre sdompy dans une autre discussion, il y a la Loi, son interprétation et son application.
Il est possible de faire valoir ses droits en reposant sa motivation sur des références légales mais s'attaquer à l'Administration est un peu le combat du pot de terre contre le pot de fer.

Bonne soirée

Giel358

Cher ami merci de toutes vos explications. Je pense que je resterai en contact avec vous car vous me semblez maîtriser parfaitement le sujet.. Ma carte européenne de soins est en cours de validité. Si j'ai bien compris l'essentiel il convient de ne plus avoir d'adresse en France . Actuellement j'ai également mon adresse en espagne et je dois vous dire que j'ai même l'apadronamiento de de ma ville.. Pour cette raison je pensais les choses plus facile.
merci encore.
cordialement

Bonsoir et bonsoir Giel,  moi on m'a aussi demandé des extraits bancaires des 5 derniers mois, en plus du S1

Bonsoir Larissa,

Cette requête a permis au préposé de contrôler si vous aviez des rentrées régulières puisque vous devez prouver "disposer des moyens de subsistance suffisants" pour pouvoir vous installer en Espagne.

@ André,

Pour connaître les démarches et les documents nécessaires, vous pouvez compulser mon blog "installation en Andalousie" que vous trouverez dans la rubrique "Blogs" (bandeau vert en tête de page) - Andalousie. Pour les autres communautés, de très légères différences. Par contre, les délais varient en fonction de la région et du nombre d'étrangers que l'on y retrouve.

Il s'agit de mon expérience personnelle et des références légales. Si vous tombez sur un officiant qui fait de l'excès de zèle - comme  votre agent de la Policía Nacional - difficile de faire valoir son bon droit, d'autant plus si l'on ne domine pas le cristiano.

Bonne soirée

Giel358

Vous n'avez pas bien lu m'a réponse , je disais que pour l'obtention de la carte verte ils ne m'avaient pas demandé de documents autres que la preuve de l'achat de ma maison et que je voulais être résident permanent .
En ce qui concerne la sécurité sociale Espagnole , il est évident qu'ils m'ont demandé plusieurs documents

@ fragil31,

Excusez-moi mais j'ai bien lu votre réponse et vous ne parliez pas de carte verte.
Je vous cite.

"Bonjour

Installé dans la région de Valence depuis trois ans , je ne me souviens pas qu'on m'ai demandé ce genre de documents , par contre vous pouvez vous inscrire à la sécurité sociale espagnole , vous serez pris totalement en charge et vous ne paierez  que 10% pour les médicaments"

Le message précédent portant sur les démarches de la sécurité sociale, il est évident que je pensais que vous parliez de sécurité sociale. D'où l'importance de bien s'exprimer sous peine de confusion... toujours préjudiciable pour ceux qui recherchent une information fiable et utile.

Giel358

Bonjour,
j'ai comme l'impression que d'une région à l'autre il existe quelques disparités ... En ce qui me concerne je loue à l'année ( depuis trois ans ) et donc j'ai présenté mon contrat ce qui les a satisfait sauf que, pour l'instant,  la partie santé les a bloqués..je dois voir de ce côté..
merci à vous
André

Giel 358

Je répondais directement au message du 13/04/2015 à 13h34 de André Martinez , qui disait que pour l'obtention de la carte verte , on lui demandait un contrat d'assurance maladie et je lui expliquais qu on ne me l'avais pas demandé et j'ai embrayé ensuite sur la SS

Bonjour André,

Vous mettez le doigt sur un des problèmes inhérents aux différentes régions.
Comment solutionner votre problème qui vous fait tourner en rond... de la faute d'un agent trop "spépieux".

Comme je vous l'ai déjà suggéré, prendre cette assurance "soins de santé" si (et seulement si) votre intention est de faire appel aux services privés de soins de santé. Je constate, par exemple, que vous chaussez des lunettes. Or, cette spécialité n'est pas prise en charge par la sécurité sociale. Même remarque pour la dentisterie. Il existe peut-être des compagnies qui sérient les différentes spécialités. Simple supposition... à creuser.

Puisque l'agent de la Policía Nacional ne considère pas la CEAM comme preuve de votre couverture dans votre pays d'origine... en attendant la réception du formulaire S1, vous pouvez demander une attestation de votre caisse de sécurité sociale à des fins administratives.
Mais je vous rappelle qu'aussi longtemps que vous avez une adresse en France, je ne pense pas que vous recevrez une quelconque attestation et, à fortiori, votre formulaire S1.
Dans ce cas, il n'existe d'autres solutions que l'assurance "soins de santé" que vous pouvez résilier après un certain délai.

Giel358

Bonjour Giel,
je suis résident en Espagne et à ce titre j'ai dû transférer ma sécurité sociale. et je l'ai fait sans problème bien que je sois propriétaire d'un autre bien en France . l'envoi du S1 est fait en fonction de votre lieu de résidence officiel.
Les cotisations sont toujours prélevées en France.
Ainsi, lorsque je reviens en France ma carte vitale est toujours effective et je peux me faire soigner ou changer mes lunettes sans problème. Par contre , vu les taux des remboursements de la SS sur lunettes et dentaire, il vaut mieux conserver sa mutuelle.
Pour info, lorsque j'ai formulé ma demande de carte de résident, j'ai parfaitement compris que la CEAM qui n'est valable qu'un an ne pouvait être accepté comme preuve d'une couverture sociale pérenne.

Patrick,

Vous ne faites que confirmer ce que j'ai écrit.
Pour obtenir le formulaire S1, vous devez avoir votre domicile (au sens juridique) en Espagne.
Vous pouvez être propriétaire dans tous les pays du Monde si vous le désirez et vous y faire expédier du courrier, cela ne change rien à la donne. Vous ne pouvez avoir qu'un seul "domicile". En règle générale, c'est lui aussi qui déterminera où vous allez payer vos impôts... bien que des conventions bilatérales modifient ce concept pour certaines catégories de contribuables.
La Loi belge fait d'ailleurs la nette distinction entre "domicile" et "résidence".
Les Français ont quelques difficultés avec ce principe parce que, chez vous, il n'existe pas de Registre de la population.
Ne pouvez-vous pas être domicilié dans une municipalité tout en résidant ailleurs ?
Impossible légalement en Belgique ou en Espagne et les autorités municipales peuvent vous rayer d'office du Registre de la population - ce qui veut dire que vous devenez SDF - si elles constatent que vous ne résidez pas effectivement à l'adresse renseignée. J'ai déjà écrit dans une autre discussion que c'est le (seul) principe légal actuel pour rayer des registres de la population, les présumés djihadistes. Il existe des exceptions bien stipulées dans la Loi, comme les diplomates, le personnel en mission pour le compte du Gouvernement,...

Dans une autre discussion également, j'intervenais dans le même sens.
Jeudi, je suis allé à la DGT avec un ami qui échangeait son permis de conduire.
J'ai demandé pourquoi la DGT Cádiz demandait un volante de la Hoja de empadronamiento récent dans le dossier alors qu'à Sevilla, ce n'était pas le cas. La carte verte suffisait. D'ailleurs, la Loi prévoit juste qu'il faut prouver que l'on est résident.

L'employé m'a répondu que le volante de la Hoja de empadronamiento est le seul document officiel prouvant l'adresse du moment. Une façon de se prémunir des motivations, en cas de contraventions, du genre . " Je ne l'ai pas reçue. Vous n'avez pas la bonne adresse."

En Andalousie, lorsque vous allez vous inscrire à l'Ayuntamiento (empadronamiento), on vous demande souvent une baja consulada (ou autre document avec la même destination) qui prouve que vous n'avez plus de domicile dans votre pays d'origine. Il semblerait que ce n'est pas le cas en Communauté de Valencia.

Pour la CEAM, je crois que c'est au coup par coup. A Cádiz, la Policía Nacional l'accepte. D'ailleurs, rares sont ceux qui obtiennent le S1 par retour du courrier. Dans les six dossiers que j'ai "traités", il a fallu attendre au moins trois mois et plusieurs courriels pour obtenir le fameux sésame. La CEAM et la fiche retraite suffisaient pour preuves de disposer des moyens de subsistance nécessaires et d'être en ordre de sécurité sociale dans son pays d'origine.
Comme écrit aussi, les droits à la sécurité sociale sont juste transférés.
L'on peut se faire soigner dans son pays d'origine aux mêmes conditions que les ressortissants de ce pays. Normal puisque c'est dans ce pays que l'on cotise.
Le fait de conserver ou pas la complémentaire est une question de choix. A vrai dire, je ne connais pas exactement le système français en la matière. Mutuelle en Belgique et en France n'ont pas la même définition pratique.

Bon après-midi

Giel358

Il serait surtout souhaitable que l'Europe harmonise les démarches administratives.

sdompy,

L'Europe harmonise les démarches, encore faut-il que les pays membres retranscrivent ces directives dans leur législation respective. A ce sujet, la France est loin d'être le meilleur élève de la classe. Preuve récente avec le nouveau permis européen - directive européenne de 2006 - que la France n'appliquera obligatoirement qu'en 2033 si mes souvenirs sont bons.
Autre exemple - qui fait couler beaucoup d'encre, entre autres sur ce site - la résidence principale.Vous avez votre résidence principale là où vous passez le plus de temps. L'Espagne est claire, nette et précise pour la cause... la fameuse règle des 183 jours. La France permet de multiples interprétations en parlant du lieu où l'on a ses centres d'intérêt principaux.

Giel358

Bonjour à tous
Si tout se passe comme nous l'avons projeté, nous devrions nous installer en famille à Valence dès cet été et je commence donc à "prendre la température" sur ce forum. Je me posais la question, au vu de ce que dit Giel358 concernant la détermination du lieu de résidence, comment est vérifiée la durée de présence d'un étranger sur le sol hispanique et par conséquent le respect de la règle des 183 jours ? Merci d'avance pour les précisions que vous pourriez m'apporter.
Bien cordialement.

Bonjour pacouli,

Il ne faut pas tomber dans la paranoïa concernant ces contrôles.
Dans la grosse majorité des cas, il s'agit de délations, de litiges de voisinage ou administratifs.
J'ai déjà cité plusieurs fois cet exemple d'une connaissance française installée en Espagne depuis trois ans mais toujours domiciliée en France pour des raisons fiscales évidentes. Il possédait un chien particulièrement ch... Les voisins directs ont déposé plainte. Enquête administrative : " Comment se fait-il que votre chien aboie toute l'année alors que vous n'habitez pas en Espagne ?" Bingo !
L'AEAT (impôts) a averti qu'eux aussi allait poursuivre et intensifier les contrôles (27.000 en 2014). Les premiers visés sont les retraités propriétaires de leur résidence dans les zones à forte concentration d'étrangers (cela n'est pas dit mais ce sont eux qui forment le plus gros contingent de fraudeurs.)
Tous les moyens sont bons pour prouver votre présence (consommations, mouvements sur compte en banque, témoignage de voisins, distribution de courrier,...). A vous de démonter cette argumentation par tous les moyens disponibles (location ou prêt à la famille, ticket d'avion, relevés bancaires, déclaration d'une autorité française,...).

Bonne nuit

Giel358

Giel358 a écrit:

Tous les moyens sont bons pour prouver votre présence (consommations, mouvements sur compte en banque, témoignage de voisins, distribution de courrier,...). A vous de démonter cette argumentation par tous les moyens disponibles (location ou prêt à la famille, ticket d'avion, relevés bancaires, déclaration d'une autorité française,...).
Giel358

et éviter d'avoir un roquet... 

Merci beaucoup pour ces précisions. Nous n'avons pas l'intention d'adopter un roquet ;-) mais si l'on considère que nos 2 petits derniers seront scolarisés sur place, il me semble difficile d'échapper à un nouveau changement de résidence fiscale, aussi contraignant que cela puisse être ...
Bonne journée

Pacouli a écrit:

Merci beaucoup pour ces précisions. Nous n'avons pas l'intention d'adopter un roquet ;-) mais si l'on considère que nos 2 petits derniers seront scolarisés sur place, il me semble difficile d'échapper à un nouveau changement de résidence fiscale, aussi contraignant que cela puisse être ...
Bonne journée

Pas aussi contraignant que vivre dans un pays tout en déclarant sa résidence fiscale dans un autre. Le mieux est d'être au clair avec l'administration sur ce point, c'est bien plus simple sur la durée.

hola,
je suis patricia et je vis a buñol qui est a 37 km de valencia.Je vis en espagne depuis plus de 15 ans.

pour etre resident permanent il faut abandonner son permis de conduire francais,le faire omologuer espagnol.Pour la securitee social,il faut que tu vois avec la securitee social espagnole.
Bon a mon epoque c'etait comme cela.Maintenant je ne sais pas.

Je suis francaise,a part ma carte d'identitee,mon passeport,il n'y a que ca de francais,le reste tout est espagnol,je suis casi une etrangere en france,et le ressent comme ca quand j'y passe.

l'espagne a deteint sur moi,hihi!
un salut d'espagne .Viva valencia

Noussommes résidents depuis octobre 2013, et nous n'avons pas eu besoin de fournir de contrat d'assurance privée
La sécu française nous a fourni le document à remplir, et nos droits français ont été transférés en Espagne ; nous ne
payons pas les visites chez le médecin, et payons 10% des médicaments prescrits
Nous n'avons pas conservé la mutuelle complémentaire française, mais c'est un choix
Lorsque nous retournons en france, les soins et visites, les médicaments nous sont remboursés au tarif sécu...
Par contre, en espagne, il existe un service médical privé, et, là, vous devez payer vos soins et médicaments sans remboursement de la sécu espagnole, sauf si vous avez souscrit une assurance personnelle (genre mutuelle complémentaire )
Il faut savoir aussi que les lunettes, les soins dentaires ne sont pas remboursés en espagne...
Voilà ce que je peux vous dire à ce sujet,
Bonne soirée
DANY

normalement , si vous êtes européen et que vous avez la sécurité social , demander auprès de votre sécu la carte européenne, ensuite vous vous inscrivez a la mairie et avec votre papier d'inscription, (apadronamiento) vous aurez droit a vous inscrire en Espagne a la sécurité social.
Sinon il vous reste les assurances privées tel que ASISA en ce que me concerne je suis très contente de leurs soins
bien a vous
Viviane

Bonjour, je suis belge et j'étais un expat pendant 17 ans à Valence......Il y a deux ans je suis revenu en Belgique pour m'installer chez ma fiancé car j'avais perdu mon emploi suite à la crise économique.....En Belgique j'ai suivi une formation et je suis toujours à la recherche d'un emploi sans succés......Maintenant le consulat de Belgique en Espagne...m'a dit que je ne pouvais plus revenir en Espagne car ma carte de résident permanente est caduque parce que ça fait deux ans que je suis hors de l'Espagne et que je résident en Belgique.....Il m'en avait pas informé au moment de mon départ.....Je ne peux même pas revenir chez mes parents qui habitent Valence sauf pendant 90 jours et si je ne trouve pas travail, je devrais retourner en Belgique où je n'ai plus de famille.....Est ce que quelqu'un peut m'aider pour trouver des contacts pour trouver un boulot sur Valence......Merci