Impôts sur la retraite

mamou-59 a écrit:

Bonjoour

Nous étions fermement décidés à venir nous installer en Espagne pour la retraite mais je suis effrayée de lire tous les articles concernant les taux d'imposition sur les retraites !
Quelqu'un pourrait-il me dire combien nous allons payer pour 46000 euros de retraite à deux (24000 + 22000)
merci d'avance

Pour pouvoir vous répondre, il manque plusieurs informations :
âge de chacun
région d'installation en Espagne
invalidité éventuelle.

merci pour votre reponse rapide.
Notre âge : 75 et 72 ans. Lieu : orihuella costa

bonjour,
vous devez faire 2 déclarations distinctes, en Espagne, c'est possible
Pour madame, 22000 € : pas d'impôt
Pour monsieur, 24000 € : impôt, mais c'est à partir de 0€ - d'ou : 0 à 17707  € vous payez 24,75%, puis sur la différence entre 24000 et 17707, vous payez 40 % - a votre machine et vous saurez le montant de l'impôt

josé



ci-dessous le mode de calcul :



Taux d'imposition Espagne

Le calcul de l'impôt sur le revenu espagnol, qui équivaut à l'IRPF, est complexe car il prend en compte l'intégralité des revenus d'un individu, puis la déduction de certains frais professionnels est ensuite effectuée ainsi que certains abattements éventuels en fonction de la situation familiale.
Il existe 7 tranches fiscales (IRPF 2013) :
Revenus    Taux applicable
0 à 17 707 €    24,75 %
17 707 € à 33 007 €    30 %
33 007 € à 53 407 €    40 %
53 407 € à 120 000 €    47 %
120 000 € à 175 000 €    49 %
175 000 € à 300 000 €    51 %
plus de 300 000 €    52 %
Le calcul s'effectue avec le taux correspondant à la tranche de revenu concernée.
Ex : vous gagnez 33 007 € /an, vous paierez 17 707 € * 24,75 % + (33 007 – 17 707) * 30 % soit un total de 8 972,48 €.

Encore une fois José, vous avez perdu l'occasion de ne pas réagir.
Je vous avais déjà écrit dans une autre discussion, vous priant d'avancer des informations valables et vérifiées - ce qui est rarement le cas - sous peine de créer la confusion chez les candidats.
Mamou-59 et son épouse ont des revenus d'origine française. L'Espagne ne procède pas à des retenues sur ces revenus. Dans ce cas, le plancher est abaissé à 11.200,- euros pour l'imposition.
Laissez Serge54 donner des renseignements fiables et évitez d'intervenir. Ce site n'en sera que plus sérieux.

Giel358

mamou-59 a écrit:

merci pour votre reponse rapide.
Notre âge : 75 et 72 ans. Lieu : orihuella costa

Je suppose que vous êtes tous les deux retraités du privé !

Giel358 a écrit:

Encore une fois José,... ...Mamou-59 et son épouse ont des revenus d'origine française. L'Espagne ne procède pas à des retenues sur ces revenus. Dans ce cas, le plancher est abaissé à 11.200,- euros pour l'imposition.
...évitez d'intervenir. Ce site n'en sera que plus sérieux.
Giel358

Je confirme que si aucune retenue à la source n'est opérée au profit du fisc espagnol, une déclaration doit être faite au fisc espagnol dès que vos revenus atteignent 11.200.
C'est particulièrement grave d'induire les gens en erreur sur ce sujet quand on sait qu'en Espagne cette déclaration doit être spontanément faite avant fin juin. En clair, vous ne recevez aucune invitation à présenter votre déclaration ! Mais le fisc espagnol ne vous oublie pas pour autant... ...Après quelques années, vous êtes sommé de vous expliquer auprès du fisc qui vous taxe alors pour l'es années antérieures (jusqu'à 5 ans en arrière) avec amendes, intérêts et intérêts des intérêts ! Donner ce genre de fausses informations, c'est vraiment mettre les gens dans la m...

Bonjour Giel
J'avoue que je sais plus qui croire... si le plafond est à 11200 euros au lieu de 22000 est-ce que  le barême à appliquer est le même
merci d'avance de m'éclairer car je sais plus à quel saint me vouer. Pouvez vous me confirmer également qu'il est possible de faire deux déclarations distinctes car je pense que c'est plus avantageux.

J'ai fait le calcul via un tableur Excel car le site du fisc est inaccessible ce dimanche. Les montants calculés ne tiennent pas compte d'éventuelles réductions faites par la communauté de Valencia.
Il y a lieu de faire deux déclarations séparées car une déclaration commune aurait pour effet d'augmenter vos impôts.
Pour la personne ayant 24.000 euros de retraite et ayant 75 ans ses impôts s'élèveraient à 3695 euros et à 3372,69 euros pour celle ayant 22.000 euros de retraite, soit au total 7067,69 euros d'impôt pour les deux. À l'âge de 75 ans, la deuxième personne pourra bénéficier de 277,7 euros de réduction supplémentaire.
Cette simulation a été faite sur base de revenus perçus en 2013 et ne tient donc pas compte de la réforme fiscale annoncée pour 2015/16. Après cette réforme, vous pourrez espérer une diminution de +/- 10%, peut-être même un peu plus si les derniers échos que je reçois concernant cette réforme sont exacts.
Dès que le simulateur 2014 sera disponible sur le site officiel du fisc espagnol, je referai des tableaux comparatifs entre les fiscalités belge, espagnole et française (qui a également adopté une réforme pour les revenus 2014)…

Bonjour Mamou-59 et bienvenue parmi nous.

Ce site a le don d'exister mais les infos sont à prendre avec toutes les réserves d'usage.
Certains membres sont tout à fait compétents dans les renseignements fournis parce qu'ils les vérifient avant de les diffuser... ou indiquent qu'ils doivent faire l'objet d'un contrôle.

Je laisse le soin à Serge54 de vous répondre en matière de fiscalité. Il est notre expert en la matière d'autant que la loi fiscale espagnole n'est pas un exemple de transparence ni de facilité.
En attendant qu'il vous réponde, soyez rassuré sur ce point. Vous pouvez présenter une déclaration commune mais demander l'imposition individuelle. Dans certains cas, c'est plus avantageux, en effet.
Pour le taux d'imposition appliqué, les tranches restent identiques. Le seuil de 11.200 ou 22.000 n'est pris en compte que pour savoir si vous allez payer l'impôt ou pas !
Autre information d'importance ! Si vous conservez un patrimoine en France (mobilier et immobilier), il vous faudra présenter une déclaration informative spontanée (modèle 720) entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année qui suit l'exercice concerné. Informative ne veut pas dire imposition... mais le risque existe. Ne pas rentrer le document est cependant considéré comme fraude et les sanctions très sévères financièrement.
Enfin, la loi fiscale pour l'exercice 2014 (imposition en 2015) a été publiée au BOE (Bulletin officiel espagnol) le 27 novembre dernier. Les experts traduisent en langage commun ce "charabia" juridique. Un peu de patience !
L'Agencia tributaria possède toutes vos données fiscale sous couvert de l'OCDE. Les contrôles sont de plus en plus fréquents. Jouer à "pas vu, pas pris" est très dangereux... Même si vous agissez en toute bonne foi - en suivant les renseignements fournis par José Turrado, par exemple - l'Agencia tributaria n'en tiendra pas compte et vous aurez tous les amendes et intérêts afférents aux manquements.

Dans un autre ordre d'idée, je vous invite à compulser mon blog "installation en Andalousie" présent sur ce site dans la rubrique Blogs - Andalousie. Vous y aurez une vue d'ensemble et chronologique des démarches administratives (qui débutent dans votre pays d'origine) ainsi que des pistes de réflexion sur d'autres sujets importants.

L'expatriation est une étape importante dans une vie qu'il est préférable de bien en cerner les avantages et les inconvénients. Même si le soleil brille en Espagne, tout n'y est pas rose pour autant.

Bien cordialement

Giel358
Cordialement.

Rectification concernant le modèle 720. La date d'introduction est entre le 1er janvier et le 31 MARS et non décembre.Information supplémentaire, la déclaration doit absolument être faite par voie électronique uniquement. Le fait d'en rentrer une "papier" est déjà sanctionné.

Giel358

mamou-59 a écrit:

Bonjoour

Nous étions fermement décidés à venir nous installer en Espagne pour la retraite mais je suis effrayée de lire tous les articles concernant les taux d'imposition sur les retraites !
Quelqu'un pourrait-il me dire combien nous allons payer pour 46000 euros de retraite à deux (24000 + 22000)
merci d'avance

Bonjour
J'ai envie de rajouter mon grain de sel... Sachant que je laisse aux experts de ce site le soin de vous parler "impôts" car je n'y connais rien... j'ai envie de vous poser la question suivante : dans l'hypothèse où vous viendriez à payer des impôts plus élevés qu'en France... ce qui n'est pas prouvé mais là, il n'y a que les experts qui pourront répondre à votre question, avez-vous mis dans la balance tous les autres points à prendre en considération : le coût de la vie en général, les taxes que vous payez en France et que vous n'aurez peut-être plus en Espagne, les éonomies que vous allez faire sur tel ou tel poste, etc. etc....

Si la balance reste équilibrée... voire positive... et si votre qualité de vie n'est pas touchée.... voire meilleure... On ne peut pas être gagnant sur tous les points... le beurre, l'argent de beurre... c'est juste une question d'équilibre !


Cordialement
Patricia

iaorana972 a écrit:

...dans l'hypothèse où vous viendriez à payer des impôts plus élevés qu'en France... ce qui n'est pas prouvé mais là,.. ...le coût de la vie en général, les taxes que vous payez en France et que vous n'aurez peut-être plus en Espagne, les éonomies que vous allez faire sur tel ou tel poste, etc. etc....
Si la balance reste équilibrée... voire positive... et si votre qualité de vie n'est pas touchée.... voire meilleure... On ne peut pas être gagnant sur tous les points... le beurre, l'argent de beurre... c'est juste une question d'équilibre !
Cordialement
Patricia

Pour quelqu'un qui paie ses impôts en France, l'expatriation en France signifiera toujours payer beaucoup plus d'impôts qu'en France. Dans l'exemple de mamou-59, selon les données qu'il m'a fournie, il aurait du payer 3.224 euros d'impôt, soit près de 4.000 euros en plus. Le seul impôt qu'il économisera est la taxe d'habitation ! (c'est en tout cas ce que certains disent ici, mais d'autres affirment le contraire; cela dépend paraît-il de la commune où l'on réside). Par contre il y a un certaines taxes supplémentaires qui en France sont comprises dans la taxe d'habitation. J'en vois au moins deux : la taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets (135 euros dans ma commune) et celle de la TV (à vérifier, je ne suis pas certain).
Il faut également ajouter la taxe de circulation +/- 100 euros qui n'existe pas en France.
Quant au coût de la vie, je suis toujours surpris quand je lis que le coût de la vie est 40% moins cher qu'en France ou en Belgique. Ce n'est pas mon expérience ! Je fais mes courses chez ALDI, LIDL, AUCHAN en France, Les mêmes enseignes en Espagne et ALDI et LIDL en Belgique (j'habite en France près de la frontière belge) : à part la viande (-40%) et le poisson (-50%), tout y est au même prix (chez ALDI, LIDL et AUCHAN, facile de comparer, ce sont les même produits), y compris - et ça a été une très grosse surprise pour moi - sur les fruits et légumes (oranges, citrons et mandarines mis à part). A titre d'exemple fin août 3 euros du kilos les haricots vert et 3,5 euros les haricot jaunes (soit 0,5 euros plus cher qu'en France et en Belgique). Toutes les grandes marques sont meilleures marché d'après mes filles, mais l'essence et le gazole = 10% de plus qu'en France et en Belgique.
C'est vrai que le prix des restaurants...
Pour conclure, dans l'ensemble mon impression est que le coût de la vie est plus ou moins la même chose pour ceux qui ne vont pas au restaurant tous les jours et ne font pas leurs courses dans les enseignes des grandes marques !
Lors de mon prochain séjour, je vais relever le prix des produit que nous achetons en Belgique, en Espagne et en France. Je ferai de même en Belgique et en France et je mettrai toutes les infos sur un tableur Excel. Je pourrai ains comparer le prix de (mon) panier de la ménagère...

Merci de votre réponse et d'avoir pris le temps de faire ce calcul.
Cependant si je fais le calcul suivant votre tableau j'arrive au résultat suivant :

17707 x 24,75 % + (24000 - 17707) x 30 %  = 2326 euros au lieu de 3695 !

où est l'erreur ?

mamou-59 a écrit:

Merci de votre réponse et d'avoir pris le temps de faire ce calcul.
Cependant si je fais le calcul suivant votre tableau j'arrive au résultat suivant :

17707 x 24,75 % + (24000 - 17707) x 30 %  = 2326 euros au lieu de 3695 !

où est l'erreur ?

L'erreur vient déjà de votre calcul qui est faux puisque la réponse fait 6.270 et non 2.326. Par ailleurs j'ai déjà expliquer le détail du calcul de l'impôt espagnol dans d'autre posts ! voici les liens ci-après :
Dès que l'accès au simulateur est rétabli, je ferai votre compte sur celui-ci et vous imprimerai le résultat que je vous enverrai sur votre messagerie privée si vous voulez-bien me l'envoyer en MP.
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 6#p2129366https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 8#p2049328https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 06#2143713

Voici également le lien du simulateur espagnol valable pour l'impôt 2013 (déclaration 2014) :
https://www.agenciatributaria.gob.es/AE … ZZ08.shtml

Serge54 a écrit:

iaorana972 a écrit:

...dans l'hypothèse où vous viendriez à payer des impôts plus élevés qu'en France... ce qui n'est pas prouvé mais là,.. ...le coût de la vie en général, les taxes que vous payez en France et que vous n'aurez peut-être plus en Espagne, les éonomies que vous allez faire sur tel ou tel poste, etc. etc....
Si la balance reste équilibrée... voire positive... et si votre qualité de vie n'est pas touchée.... voire meilleure... On ne peut pas être gagnant sur tous les points... le beurre, l'argent de beurre... c'est juste une question d'équilibre !
Cordialement
Patricia

Pour quelqu'un qui paie ses impôts en France, l'expatriation en France signifiera toujours payer beaucoup plus d'impôts qu'en France. Dans l'exemple de mamou-59, selon les données qu'il m'a fournie, il aurait du payer 3.224 euros d'impôt, soit près de 4.000 euros en plus. Le seul impôt qu'il économisera est la taxe d'habitation ! (c'est en tout cas ce que certains disent ici, mais d'autres affirment le contraire; cela dépend paraît-il de la commune où l'on réside). Par contre il y a un certaines taxes supplémentaires qui en France sont comprises dans la taxe d'habitation. J'en vois au moins deux : la taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets (135 euros dans ma commune) et celle de la TV (à vérifier, je ne suis pas certain).
Il faut également ajouter la taxe de circulation +/- 100 euros qui n'existe pas en France.
Quant au coût de la vie, je suis toujours surpris quand je lis que le coût de la vie est 40% moins cher qu'en France ou en Belgique. Ce n'est pas mon expérience ! Je fais mes courses chez ALDI, LIDL, AUCHAN en France, Les mêmes enseignes en Espagne et ALDI et LIDL en Belgique (j'habite en France près de la frontière belge) : à part la viande (-40%) et le poisson (-50%), tout y est au même prix (chez ALDI, LIDL et AUCHAN, facile de comparer, ce sont les même produits), y compris - et ça a été une très grosse surprise pour moi - sur les fruits et légumes (oranges, citrons et mandarines mis à part). A titre d'exemple fin août 3 euros du kilos les haricots vert et 3,5 euros les haricot jaunes (soit 0,5 euros plus cher qu'en France et en Belgique). Toutes les grandes marques sont meilleures marché d'après mes filles, mais l'essence et le gazole = 10% de plus qu'en France et en Belgique.
C'est vrai que le prix des restaurants...
Pour conclure, dans l'ensemble mon impression est que le coût de la vie est plus ou moins la même chose pour ceux qui ne vont pas au restaurant tous les jours et ne font pas leurs courses dans les enseignes des grandes marques !
Lors de mon prochain séjour, je vais relever le prix des produit que nous achetons en Belgique, en Espagne et en France. Je ferai de même en Belgique et en France et je mettrai toutes les infos sur un tableur Excel. Je pourrai ains comparer le prix de (mon) panier de la ménagère...

J'ai la chance de vivre aux Canaries et il semblerait que la vie y soit moins chère que sur la péninsule quand je vois les relevés de prix effectués par les uns et les autres. Il faut dire aussi que les taxes ici sont de 7 %...

iaorana972 a écrit:

J'ai la chance de vivre aux Canaries et il semblerait que la vie y soit moins chère que sur la péninsule quand je vois les relevés de prix effectués par les uns et les autres. Il faut dire aussi que les taxes ici sont de 7 %...

De mémoire, je pense que la TVA est à 21% sur la péninsule... Ceci explique probablement en partie cela !

en double, voir ci-après

Serge54 a écrit:

Serge54 a écrit:

mamou-59 a écrit:

Merci de votre réponse et d'avoir pris le temps de faire ce calcul.
Cependant si je fais le calcul suivant votre tableau j'arrive au résultat suivant :

17707 x 24,75 % + (24000 - 17707) x 30 %  = 2326 euros au lieu de 3695 !

où est l'erreur ?

L'erreur vient déjà de votre calcul qui est faux puisque la réponse fait 6.270 et non 2.326. Par ailleurs j'ai déjà expliqué le détail du calcul de l'impôt espagnol dans d'autres posts ! voici les liens ci-après :
Dès que l'accès au simulateur est rétabli, je ferai votre compte sur celui-ci et vous imprimerai le résultat que je vous enverrai sur votre messagerie privée si vous voulez-bien me l'envoyer en MP.
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 6#p2129366https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 8#p2049328https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 06#2143713

Voici également le lien du simulateur espagnol valable pour l'impôt 2013 (déclaration 2014) :
https://www.agenciatributaria.gob.es/AE … ZZ08.shtml

Il est évident, pour reprendre une discussion un peu plus haut sur ce thème, qu'il ne faut pas acheter ses fruits et ses légumes en super marché. Les halles, les vendeurs de fruits et légumes, les petits étals sont largement moins chers.
Un ananas me coûtait par exemple 1.5€/kg en super marché, alors que je le payais 1.70€ sur un étal des halles, c'est à dire du simple au double.
Mais tout cela est tellement normal, il faut s'adapter à la vie du pays, acheter là ou les autochtones achètent...et ne pas vouloir continuer à pousser son chariot entre les rangs d'un super marché comme on le ferai en France ou en Belgique. Observez et écoutez autour de vous lorsque vous faites vos courses à Lidl ou à Mercadona, vous n'entendez que très rarement parler espagnol!!
La vie est plus chère pour presque tout ici en Andalousie mais certainement pas pour l'immobilier et encore moins pour la nourriture, encore une fois, sauf si l'on reste sur les habitudes de nos pays.

J'ai vécu en Inde, là c'est frappant, les supermarchés s'adressent aux étrangers car ils savent que ces étrangers dépenseront 10 fois plus et 5 fois plus cher que les Indiens. Même si la différence n'est pas aussi flagrante en Espagne puisque c'est l'Europe, elle existe tout de même.
Adaptez-vous aux us et coutumes du pays, votre porte-monnaie s'en trouvera mieux!

Tia Anda-Lucia a écrit:

Observez et écoutez autour de vous lorsque vous faites vos courses à Lidl ou à Mercadona, vous n'entendez que très rarement parler espagnol!!

Ce n'est pas mon expérience ! Je peux même vous dire qu'à DIA on ne rencontre que peu d'étrangers et au LIDL c'est moitié-moitié ! Même au MERCADONA il y a beaucoup d'espagnols, mais de toute évidence d'une classe sociale plus élevée.
Tous les Week-end, il y a un marché artisanal. Ne sont autorisés à y vendre que les producteurs locaux avec les produits de saison ! Je n'y achète qu'en dépannage, car les prix pratiqués sont bien plus élevés qu'en grandes surfaces (toujours excepté les oranges, citrons...
Je vais aussi régulièrement chez les grossistes fruits & légumes que l'on trouve dans les petites ZI à l'entrée des villes : si vous achetez au détail, il n'y a pas grande différence avec les prix pratiqués dans les grandes surfaces... ...en tout cas ça ne vaut pas le déplacement...
Ceci est mon vécu dans l'arrière pays de Malaga. Je n'ai pas la prétention de dire que c'est partout pareil en Espagne !

bonjour serge
j'ai lu plusieurs de vos réponses mais j'aimerais avoir quelques réponse supplémentaires si cela ne vous dérange pas
d'abord en fonction de la région  d'Espagne  dans laquelle nous nous installons les impots ont différents ?
notre cas nous sommes agriculteurs et nous nous posons la question suivante restons nous en france?
en effet nous avons 45 et 50 ans nous sommes assomé par les impots et taxes diverses et notre prévision de retraite est de 440E pour mr et 420€ pour mme cela vaut il la peine de s'en... pendant 20 ans de plus pour ça ?
sachant qu'il n'y a pas de retraite pour les agriculteurs nous avons anticiper en restaurant de l'immobilier (double peine) nous esperons d'ici 5 ans retirer 3500€ de revenu mensuel auquel il faut enlever IR, la CSG/RDS, les TAXES FONCIERES, et voir plus si affinité (a la discretion de notre gouvernement) il y en a raz le bol
pensez vous qu'en espagne nous serions davantage taxé ? nous envisageons de nous installer autour de barcelonne
merci encore de prendre le temps de me repondre
isabelle

Bonjour domimarl

Ce fil étant assez vieux, je vous invite aussi à parcourir les autres fil du forum Impôts et taxes en Espagne afin de récolter un maximum d'infos.

Kenjee
Équipe Expat.com

Oui, l'impôt varie en fonction de la Région autonome où vous résidez. Ceci étant, si vous n'êtes pas soumis à l'impôt sur la fortune et que vos revenus ne dépassent pas 60.000 euros, les différences sont marginales, voire inexistantes en fonction de votre situation familiale.

Selon la convention entre la République Française et le Royaume d'Espagne en vue d'éviter les doubles impositions, voici comment sont taxés les revenus des résidents espagnols ayant des revenus de source française (voir lien ci-après):
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi … e_1824.pdf

Les retraites provenant du secteur privé sont taxées en Espagne, celles provenant du secteur public sont taxées en France pour autant que ce secteur ne se livre pas à une activité commerciale et/ou industrielle (comme la SNCF par exemple), car dans ce cas elles sont aussi taxées en Espagne (articles 18 et 19 de la convention).
Seule une cotisation d'assurance maladie de l'ordre de 3,2% sur la pension de base et de 4,2% sur la pension complémentaire peut être retenue par la France, ceci même si le compte bancaire sur lequel est versée la retraite est français. Mais il arrive qu'il faille introduire une réclamation pour mettre fin à la perception de la CSG et de la CRDS.
Pour plus d'infos, voir les liens ci-après :
http://www.patrimea.com/fr/retraite-exp … nger/sante

Idem pour les revenus mobiliers qui sont taxés en Espagne. Toutefois, la France peut percevoir en plus un impôt de 10% pour les intérêts bruts (article 11), 5% pour les redevances (art.12).

Les revenus immobiliers y compris les plus-values sont taxés dans le pays où le bien se situe (la France dans votre cas) (articles 6 et 13). Toutefois, le Fisc espagnol en tiendra compte comme tous les autres revenus taxés à l'étranger (les retraites exceptées semblerait-il) pour déterminer votre impôt dû en Espagne (art.24-c).
Les revenus nets sont taxés forfaitairement par le fisc français au taux de 20%, excepté si vous faites la preuve que l'ensemble de vos revenus mondiaux - s'ils avaient été taxés en France - aurait donné lieu à un taux d'imposition moyen inférieur. Dans ce cas, c'est ce taux moyen qui est d'application.
CSG et CRDS
Pour les revenus immobiliers, une décision de la Cour de Justice de l'union européenne (CJUE) (saisie par le Conseil d'État français) rendue le 26 février 2015 confirme l'avis rendu en octobre par le rapporteur de cette même cour (non perception de la CRG/RDS).
Toutefois, cette retenue a été maintenue dans la Loi de finance 2015. En attendant que le Conseil d'État statue et que la Loi de finance rectificative de 2015 ou Loi de finance 2016, 2017... supprime les dispositions permettant cette retenue, celle-ci continuera d'être appliquée. Il appartiendra à chaque contribuable d'introduire un recours auprès du fisc français pour récupérer les montants indûment perçus.
Pour plus d'infos, voir le lien ci-après :
http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2015 … xelles.php

De nombreuses dispositions de la convention sont susceptibles d'interprétation (notamment les articles 24 et 25), c'est pourquoi son article 26 prévoit un recours spécifique qui peut se faire conjointement avec les recours prévus par le droit fiscal espagnol.
In fine, il reste la possibilité de recourir à la CJUE. L'UE n'est normalement pas compétente dans les matières sociales et fiscales, mais peut estimer que certaines dispositions sociales et fiscales entravent la libre circulation/installation des biens et des personnes pour laquelle elle est compétente… …ET elle ne se prive pas de le faire…