Essayons de comprendre le statut RNH de façon simplifiée.

C'est clair, net et précis.
Mais attention Vyo, pardon Monsieur Vyo ne parle que des critères pour obtenir le statut qui ne concerne que l' Administration fiscale du Portugal. L'obtenir ne signifie pas qu'on ne risque plus rien de celle de son pays d'origine car d'autres critères peuvent être pris en compte pour y être toujours imposable (en tout cas en France)

Bravo et merci à Vyo pour cet excellent résumé.
Pourriez-vous agir de même pour l'accès au soin, les cotisations sociales, les éventuelles mutuelles, etc
Merci pour votre aide précieuse
Anne

très bon résumé.
parfait clair net et compréhensible

anne    si vous venez definitivement comme immigree,et que vous desirez vous inscrire a la secu portugaise,avant votre depart de Nancy il faudra vous rendre a la secu et au carsat rue de Metz a Nancy,declarer votre nouvelle adresse ,accompagnee d'un RIB d'une banque portugaise,pour les virements de la retraite,celle ci est viree le 10 de chaque mois,la complementaire le 1er,tout les ans vous recevrez un imprime  preuve de vie ,a faire remplir par votre mairie,la cotisation maladie sera prelevee tous les mois sur votre pension,vous serez exoneree de la CSG RDS convention fiscale,a votre arrivee dans votre nouvelle residence au Portugal,rendez vous a la securite sociale dependant de votre domicilie,avec l'imprime delivre par la françe,celle ci vous delivrera un nº national SNS,une carte d'affiliee,avec ce nº rendez vous dans le centre de sante dependent de votre domicilie,qui vous designera un medecin de famille,les patients diabetiques sont a 100 pour cent de couverture,vous avez le systeme prive mais non rembourse ,il n'y a pas de mutuelles mais des assurances privees.

Le retraité du secteur privé  payera toujours  ses impôts au Portugal sauf si RNH.
Le retraité ayant le statut RNH  sera exonéré d'impôt au Portugal pour 10 ans  (ne les payant pas en France). Donc pas de IR du tout pendant 10 ans..


Donc pas de IR du tout pendant 10 ans..,





ATTENTION , pas d'IR pendant 10 ans , cela dépend  de ce qu'on appelle  REVENUS pour le statut RNH.



Sur les revenus des PENSIONS du secteur privé , nous sommes d'accord.

Sur les AUTRES revenus  en vertu des CONVENTIONS FISCALES, la non imposition ne S'APPLIQUE PAS dans le cadre du statut RNH.( revenus mobiliers , actions, obligations, plan épargne logement plan épargne pension, Livret A , etc....etc........ et encore revenus IMMOBILIERS de quelle nature qu'ils soyent

Ce qui n'implique aucune critique au travail remarquable de  Vyo, que nous devons remercier.

Bravo et merci à Vyo pour cet excellent résumé.
Pourriez-vous agir de même pour l'accès au soin, les cotisations sociales, les éventuelles mutuelles, etc
Merci pour votre aide précieuse
Anne


Toutes ces questions on déjà été débattues avec parfois des discussions d'experts sur le blog dont je n'ai pas la prétention de faire partie.
Cherchez bien et vous trouverez et en plus vous apprendrez énormément.
Si vraiment vous bloquez, ce que je peux concevoir tant les choses sont parfois compliquées, je vous aiderez en répétant ce qui a été dit ou en transformant les discussions de façon à avoir des  phrases très simples et le plus condensées possibles (sans trop de précision et/ou article de loi, ou convention européenne qui viennent embrouiller les textes).
Bonne journée.
Vyo

Merci, c'est clair et compréhensible.
J'apprécie beaucoup tous vos commentaires
Anne

Merci, je pense que j'y arriverai ! et si nécessaire, je redemanderai de l'aide!

Bravo et merci VYO  c'est limpide .

Vyo bonjour,

vous dites :

"Une   personne   est   considérée   comme   résidente   fiscale   au   Portugal   lorsque,   au   cours  d'une  année  civile,  elle  remplit  l'une  des  conditions  suivantes  :
elle  est  restée  sur  le  territoire  national  plus  de  183  jours,  consécutifs  ou   non  ou   
au   31   décembre,   elle   dispose   au   Portugal   d'un   logement   dans   des   conditions   qui   supposent   son   intention   de   le   conserver   et   de   l'occuper   à  titre  de  résidence  habituelle  ou   elle  fait  partie  d'un  ménage  dont  l'un  des  membres  est  résident  fiscal  au   Portugal. "

OK, c'est là, encore la nuance qui me semble complexe :

Nous sommes RNH si nous sommes sur le territoire Portugais plus de 183 jours.
Et combien de temps par an pouvons nous rester si nous achetons en résidence secondaire (en payant nos impôts en France, etc)? 90 jours par an ? Ou plus?
Je finis par avoir des nœuds dans la tête!
Merci

Nous sommes RNH si nous sommes sur le territoire Portugais plus de 183 jours.
Et combien de temps par an pouvons nous rester si nous achetons en résidence secondaire (en payant nos impôts en France, etc)? 90 jours par an ? Ou plus?
Je finis par avoir des nœuds dans la tête!
Merci


Si vous restez plus de 90 jours sans vous êtes mis en ordre de résidence; RNH ou pas, propriétaire ou pas vous êtes hors la loi. Vous ne pouvez que rester 90 jours consécutifs.  Si vous restez plus de 90 jours  à  ce moment là vous êtes n' êtes plus considéré comme touriste et n'êtes plus couvert par  l'application de la convention de Schengen (libre circulation des personnes).
Vous risquez d'être repéré avec votre voiture immatriculée à l'étranger.
Donc, je me répète: vous devez vous mettre en ordre au plus tard le mois qui suit le trimestre de votre arrivée avec les procédures décrites maintes fois sur le blog, par moi et par d'autres.
Vyo

Bonjour,
Il faut lire effectivement "au delà de 90 jours d'affilée"...c'est la durée qui vous fait en quelque sorte dépasser le statut de touriste, même si votre maison portugaise n'est qu'une résidence secondaire.
Cela ne vous empêche nullement d'avoir une voiture immatriculée ai Portugal si vous faites le choix de garder une voiture sur place.
Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée.

Bien à vous.

Bonjour,
Il faut lire effectivement "au delà de 90 jours d'affilée"...c'est la durée qui vous fait en quelque sorte dépasser le statut de touriste, même si votre maison portugaise n'est qu'une résidence secondaire.
Cela ne vous empêche nullement d'avoir une voiture immatriculée ai Portugal si vous faites le choix de garder une voiture sur place.
Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée.

Bien à vous.

Dernière modification par NICMF (Aujourd'hui 18:39:54)


Pour la voiture, c'est faux.
Si vous vous mettez en ordre car vous restez plus de 90 jours votre voiture doit être dédouanée et immatriculée au Portugal. Vous ne saurez jamais l'assurée si elle n'est pas Portugaise et de plus vous serez hors la loi.
Vyo

Vyo,

CE QUE DIT NICFM C'EST PRECISEMENT CE QUE J'ESSAIE DE COMPRENDRE

ON NE PEUT PAS RESTER PLUS DE 90 JOURS D'AFFILEES, MAIS ON PEUT RESTER PLUS LONGTEMPS SI ON SORT DU TERRITOIRE ENTRE LES DEUX.

Cette précision est très importante.

NICMF Bonjour,

vous dites :

"Il faut lire effectivement "au delà de 90 jours d'affilée"...c'est la durée qui vous fait en quelque sorte dépasser le statut de touriste, même si votre maison portugaise n'est qu'une résidence secondaire.
Cela ne vous empêche nullement d'avoir une voiture immatriculée ai Portugal si vous faites le choix de garder une voiture sur place.
Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée."

Est-ce que dans ce cas je peux rester par exemple dans cette maison secondaire 2 mois, repartir 2/3 mois en France, revenir 3 mois repartir 4 mois en France, etc?
Merci

Pour la voiture, c'est faux.
Si vous vous mettez en ordre car vous restez plus de 90 jours votre voiture doit être dédouanée et immatriculée au Portugal. Vous ne saurez jamais l'assurée si elle n'est pas Portugaise et de plus vous serez hors la loi.
Vyo

Entièrement d'accord avec VYO



Cela ne vous empêche nullement d'avoir une voiture immatriculée ai Portugal si vous faites le choix de garder une voiture sur place.

Comment allez vous l'immatriculer à votre nom , si vous n'êtes pas résident fiscal au Portugal ??

Comment allez vous la conduire avec vos carte d'identité française et une immatriculation portugaise ???

Comment allez vous l'assurer ????

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garder, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement, je vous rassure!
Notre voiture, achetée au Portugal, est immatriculée et assurée au Portugal. J'ai dû fournir mon NIF, mon historique français d'assurance, une copie de mon permis de conduire, envoyer un relevé d'identité bancaire de notre compte portugais pour les prélèvements futurs, la première année d'assurance, ayant été réglée par chèque sur banque portugaise...et voilà.
Effectivement notre juriste en charge de toutes nos formalités nous a confirmé que nous pouvions aller et séjourner dans notre maison portugaise autant de fois dans l'année que nous le souhaitions, comme nous le faisions dans notre résidence secondaire en France...résidence dans laquelle nous ne restions d'ailleurs jamais 90 jour...
Donc pour nous rien de différent.

Bien à vous.

crapouillotte a écrit:

Vyo,

CE QUE DIT NICFM C'EST PRECISEMENT CE QUE J'ESSAIE DE COMPRENDRE

ON NE PEUT PAS RESTER PLUS DE 90 JOURS D'AFFILEES, MAIS ON PEUT RESTER PLUS LONGTEMPS SI ON SORT DU TERRITOIRE ENTRE LES DEUX.

Cette précision est très importante.

Comment allez vous prouver votre sortie du Portugal ??? et de toutes manières c'est 90 jours sans formalités sur l'ensemble de l'année

NICMF Bonjour,

vous dites :

"Il faut lire effectivement "au delà de 90 jours d'affilée"...c'est la durée qui vous fait en quelque sorte dépasser le statut de touriste, même si votre maison portugaise n'est qu'une résidence secondaire.
Cela ne vous empêche nullement d'avoir une voiture immatriculée ai Portugal si vous faites le choix de garder une voiture sur place.
Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée."

Est-ce que dans ce cas je peux rester par exemple dans cette maison secondaire 2 mois, repartir 2/3 mois en France, revenir 3 mois repartir 4 mois en France, etc?
Merci



Je suis épuisé de répéter toujours la même chose.
Vyo

NICMF a écrit:

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garde, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement!

Si cette voiture est à votre nom , cet achat est impossible à moins d'avoir des documents d'identité PORTUGAIS à moins que lors de l'achat vous avez indiqué que cet achat était pour l'exportation ( Donc hors du Portugal)

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garde, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement!



Je suis épuisé de répéter toujours la même chose.
Vyo

JP Honda,


J'ai l'impression que certains font exprès et semblant de ne pas comprendre ou alors si c'est réellement le cas la situation est grave et désespérée.
Je suis épuisé de répéter toujours la même chose..
Je fais un break.

Vyo

Vyo a écrit:

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garde, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement!



Je suis épuisé de répéter toujours la même chose.
Vyo

Comme je vous comprends VYO, cela devient vraiment pénible et malheureusement donne des infos qui ne sont pas légales .
Ne donnez pas d'information qui mettrons les gens en infraction, même si vous y êtes vous même SVP

Vyo,

CE QUE DIT NICFM C'EST PRECISEMENT CE QUE J'ESSAIE DE COMPRENDRE

ON NE PEUT PAS RESTER PLUS DE 90 JOURS D'AFFILEES, MAIS ON PEUT RESTER PLUS LONGTEMPS SI ON SORT DU TERRITOIRE ENTRE LES DEUX.




Je suis épuisé de répéter toujours la même chose.
Vyo

Vyo a écrit:

JP Honda,


J'ai l'impression que certains font exprès et semblant de ne pas comprendre ou alors si c'est réellement le cas la situation est grave et désespérée.
Je suis épuisé de répéter toujours la même chose..
Je fais un break.

Vyo

J'en suis convaincu VYO, cela commence à friser la provocation et un manque de connaissance sur la législation européenne concernant les véhicules automobiles

jeanpierrehonda1 a écrit:

crapouillotte a écrit:

Vyo,

CE QUE DIT NICFM C'EST PRECISEMENT CE QUE J'ESSAIE DE COMPRENDRE

ON NE PEUT PAS RESTER PLUS DE 90 JOURS D'AFFILEES, MAIS ON PEUT RESTER PLUS LONGTEMPS SI ON SORT DU TERRITOIRE ENTRE LES DEUX.

Cette précision est très importante.

Comment allez vous prouver votre sortie du Portugal ??? et de toutes manières c'est 90 jours sans formalités sur l'ensemble de l'année

SECOND MESSAGE, Merci de LIRE SVP

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garder, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement, je vous rassure!
Notre voiture, "carte grise " (bordée de vert plutôt) est immatriculée et assurée au Portugal. J'ai dû fournir mon historique français d'assurance, une copie de mon permis de conduire, envoyer un relevé d'identité bancaire de notre compte portugais pour les prélèvements futurs, la première année d'assurance, ayant été réglée par chèque sur banque portugaise...et voilà.
Effectivement notre juriste en charge de toutes nos formalités nous a confirmé que nous pouvions aller et séjourner dans notre maison portugaise autant de fois dans l'année que nous le souhaitions, comme nous le faisions dans notre résidence secondaire en France...résidence dans laquelle nous ne restions d'ailleurs jamais 90 jour...
Donc pour nous rien de différent.

Bien à vous.


Si vous avez une voiture immatriculée et assurée au Portugal c'est que vous y êtes en ordre et que vous y êtes domicilié et inscrit à la SEF pour 5 ans. Sinon c'est du délire total
VYO

JEANPIERRE HONDA,

Je vois que Vyo pète les plombs mais il y a pour moi une réelle incompréhension dans ce qui est dit par exemple dans cette phrase de juriste :

"Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée."

Vous conviendrez que cette phrase de juriste est totalement ambigüe car si je ne peux séjourner que 90 jours dans l'année pour une résidence secondaire ça n'est pas beaucoup.

Par ailleurs, dans cette même phrase, il est dit que l'on peut séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez ???? Mais il ne faut pas dépasser les 90 jours d'affilées.....

C'est ce d'affilée que me trouble car il laisse à supposer que l'on peut rester mais pas au-delà de ces fameux 90 d'affilés, mais l'on ne dit pas si l'on peut revenir et y séjourner de nouveau moins de 90 jours!!!!

Jean-Pierre vous me demandez ce que je dirais pour ma sortie du Portugal ? Décidément, je suis très surprise! Si je suis en résidence secondaire, ai-je le droit de sortir pour revenir en France ou non?

Messieurs les experts,
Permettez-moi de partager ce qui est mon expérience, en sachant que toutes les démarches accomplies au Portugal, achat de maison, achat de voiture, immatriculation, assurance etc..l'ont été avec l'aide et les conseils d'un des docteurs en droit les plus connus en Algarve,
Bonne soirée.

Vyo a écrit:

Bonsoir,
Il me semble avoir indiqué que vous pouviez avoir et garder, dans votre résidence secondaire, au Portugal une voiture achetée et immatriculée au Portugal.
C'est notre cas après en avoir fait les démarches tout à fait légalement, je vous rassure!
Notre voiture, "carte grise " (bordée de vert plutôt) est immatriculée et assurée au Portugal. J'ai dû fournir mon historique français d'assurance, une copie de mon permis de conduire, envoyer un relevé d'identité bancaire de notre compte portugais pour les prélèvements futurs, la première année d'assurance, ayant été réglée par chèque sur banque portugaise...et voilà.
Effectivement notre juriste en charge de toutes nos formalités nous a confirmé que nous pouvions aller et séjourner dans notre maison portugaise autant de fois dans l'année que nous le souhaitions, comme nous le faisions dans notre résidence secondaire en France...résidence dans laquelle nous ne restions d'ailleurs jamais 90 jour...
Donc pour nous rien de différent.

Bien à vous.


Si vous avez une voiture immatriculée et assurée au Portugal c'est que vous y êtes en ordre et que vous y êtes domicilié et inscrit à la SEF pour 5 ans. Sinon c'est du délire total
VYO

VYO, les contrôles sans fait par les brigades volantes du SEF et si ce membre conduit un véhicule portugais sans être inscrit au SEF, l'amende sera salée et seulement LUI la payera.

vyo,

Je suis désolée si je vous ennuie, et je pense que je vais me faire préciser cette question par un avocat car je vois bien que je n'arrive pas à me faire comprendre sur ce que j'essaie de dire et que ça devient ennuyeux pour vous mais n'y voyez aucune provocation, je suis puriste et cherche derrière la phrase le sens exacte et peut-être caché.

Excusez-moi de vous avoir énervé.

Cordialement.

NICMF a écrit:

Messieurs les experts,
Permettez-moi de partager ce qui est mon expérience, en sachant que toutes les démarches accomplies au Portugal, achat de maison, achat de voiture, immatriculation, assurance etc..l'ont été avec l'aide et les conseils d'un des docteurs en droit les plus connus en Algarve,
Bonne soirée.

Lorsque les ennuis commenceront, vous fairez bien de faire appel à lui.

Pour ma part , je ne perds plus mon temps avec ce membre.

Pour les autres, suivez STRICTEMENT les indications sur la légalisation de votre véhicule étranger et  les CONDITIONS de l'achat et DE LA CONDUITE d'un véhicule immatriculé au PORTUGAL par un étranger, NON RESIDENT FISCAL.

on ne va pas s'en sortir avec se foutu statut,,,,,

dois a écrit:

on ne va pas s'en sortir avec se foutu statut,,,,,

DOIS

Il ne sagit pas du statut RNH, mais de la notion RESIDENCE FISCALE tout court.

Pour les véhicules consultez le site officiel " L'EUROPE EST A VOUS / CITOYENS"

vyo,

Je suis désolée si je vous ennuie, et je pense que je vais me faire préciser cette question par un avocat car je vois bien que je n'arrive pas à me faire comprendre sur ce que j'essaie de dire et que ça devient ennuyeux pour vous mais n'y voyez aucune provocation, je suis puriste et cherche derrière la phrase le sens exacte et peut-être caché.

Excusez-moi de vous avoir énervé.

Cordialement.


Je vais encore essayer de vous aider mais vous allez travailler.
Posez des question qui demande un oui ou un non.
Il n'y a pas de demi mesure.
Sicel

vyo,

Je suis désolée si je vous ennuie, et je pense que je vais me faire préciser cette question par un avocat car je vois bien que je n'arrive pas à me faire comprendre sur ce que j'essaie de dire et que ça devient ennuyeux pour vous mais n'y voyez aucune provocation, je suis puriste et cherche derrière la phrase le sens exacte et peut-être caché.

Excusez-moi de vous avoir énervé.


Je vais encore essayer de vous aider mais vous allez travailler.
Posez des questions qui demande oui ou non.
Si cela ne convient pas vous pouvez vous adresser à un avocat.
Vyo

crapouillotte a écrit:

JEANPIERRE HONDA,

Je vois que Vyo pète les plombs mais il y a pour moi une réelle incompréhension dans ce qui est dit par exemple dans cette phrase de juriste :

"Selon les juristes professionnels consultés, vous pouvez en résidence secondaire séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez, à condition de ne pas atteindre ces fameux 90 jour d'affilée."

Vous conviendrez que cette phrase de juriste est totalement ambigüe car si je ne peux séjourner que 90 jours dans l'année pour une résidence secondaire ça n'est pas beaucoup.

Par ailleurs, dans cette même phrase, il est dit que l'on peut séjourner aussi souvent et autant que vous le souhaitez ???? Mais il ne faut pas dépasser les 90 jours d'affilées.....

C'est ce d'affilée que me trouble car il laisse à supposer que l'on peut rester mais pas au-delà de ces fameux 90 d'affilés, mais l'on ne dit pas si l'on peut revenir et y séjourner de nouveau moins de 90 jours!!!!

Jean-Pierre vous me demandez ce que je dirais pour ma sortie du Portugal ? Décidément, je suis très surprise! Si je suis en résidence secondaire, ai-je le droit de sortir pour revenir en France ou non?

Bien EVIDEMMENT que vous pouvez sortir à volonté du PAYS et retourner en France  tout en guardant à l'esprit que pour les séjours de 90 jours, faites en sorte de guarder les PREUVES d'entrée et de sortie .

Achat essence, payage, chambre d'hôtel......

Si vous restez PLUS DE 90 jours , la seule formalité sera de le signaler au SEF ou la junta de Freguesia de votre résidence secondaire.

Ce n'est que si vous TOTALISEZ  183 jours au Portugal OU dans un AUTRE PAYS DE L'UE que vous serz considéré comme RESIDENT FISCAL dans CE PAYS.

Si VOUS résidez dans plusieurs pays DIFFÈRENTS la législation européene et les accord bilatéraux prévoyent que vous serez considéré RESIDENTE FISCAL dans le PAYS OÙ vous aurez passé le PLUS DE TEMPS.

Si vous voulez des confirmations : " L'EUROPE EST A VOUS / CITOYENS site officiel de l'UE.

Vyo,

déjà quelle est la différence dont parle JEANPIERRE HONDA :

entre le statut RNH, et la notion RESIDENCE FISCALE tout court.

Merci