EXTRAIT D ACTES DE NAISSANCE

Bonjour
je cherche des renseignements,j ai épouser un français et l'administration française me demande des extaits d'actes de naissance,mais le probleme c 'est pour le brésil ne delivre plus d'actes de naissance une fois marié,car tout est sur l'acte de mariage,existe -t-il un texte de loi,ou si quelqu'un à déja étè confrnté à se probleme,si oui ,me donner les démarches à suivre ,merci à tous
AYNA XARAKAPA

Bonjour Ayna Xarakapa.

Bienvenue sur Expat.com! :)

J'espère que vous serez vite aider par d'autres membres.

Merci,
Aurélie

Bonjour, demande à ton administration de te faire une lettre explicative pour l'administration française, ils sont capables de comprendre ça à l'ambassade

Bonjour,

Tout d' abord posez donc votre question sur le forum Brésil, quelqu' un vous repondra. Cependant, soyez plus claire dans vos explications : qui vous reclame quoi et pourquoi? serait ce pour declarer ce mariage à l' administration Française? Vous vous êtes mariés où? au Brésil? 
Vous aurez une réponse sur le forum Brésil....Courage.

Tiens , mais c'est allspice? alors , tu as résolu tes problémes de scolarité en France? Entre nous, tu n'étais pas plus claire quand tu posais tes questions!!!

La question de AYNA est claire, c' est juste pour qu'elle repose sa question sur le forum Brésil et éviter qu' on lui pose les mêmes questions.;)Les formalités brésiliennes sont très complexes et pas toujours compatibles avec celles d' autres pays. 

(Merci Vieux Gamin, j' ai trouvé mes réponses, et d' ailleurs cet été dans les journaux français le sujet étudiant qui me concernait a été abordé, comme quoi je ne suis pas toujours à côté de la plaque!:P)

Bravo pour tes commentaires et tes constatations au sujet du Brèsil, c'est d'une clarté biblique ( je te signale qu'en France et en Inde comme partout les formalités sont différentes aussi
! Je note en tout cas qu'il aura suffi d'UN article de journal pour que tes questions fussent élucidées.  Bravo

Le cartorio a du garder le certificat de naissance. Il va falloir demander au cartorio un "certidao de casamento em enteiro teor", payant. Ensuite je pense qu' il faudra le faire traduire en français, puis faire valider à l' administration française.
Bon courage.....

Bonjour,

Je cherche à me procurer l'acte de naissance d'une personne née au Brésil et plus précisément à Rio de Janeiro le 8 octobre 1888 qui s'était mariée en France en 1967 avec une française, décédée depuis 1977.

Car il y a une succession ouverte.

Je me suis rendue au Consulat du Brésil hier à Paris où il m'a été indiqué "cartorio" "registro civil" sans me produire davantage de renseignements.

Je me suis connectée sur le site "cartorio" en sélectionnant "nascimento" et rempli les cases afférentes, cependant, vu que je ne parle pas un traître mot de portugais, j'ai dû brièvement expliquer en anglais et en français l'objet de ma recherche.

En conséquence, je sollicite l'aide de quelques-uns.

Merci par avance.
Gertraude

Bonjour,

C'est un petit casse tête.
Peut être demander dans la commune où s'est réalisé le mariage en France, car il a dû fournir ce document se mariant avec une française. Il doit y avoir des archives.

Dessus il doit y avoir quelques indications n°, lieu de naissance et d'enregistrement. Je ne sais pas si ils ont toujours au Brésil des archives de naissances de 1888, mais vous pourrez au moins demander dans le "cartorio" local avec plus d'indications.

Par contre je ne suis pas certaines que cela puisse se faire à distance.

Bon courage.

Je crois que sur place on peut obtenir ce document, mais que pour se le faire expédier, il faut passer par le service d'un cartorio qui est un intermédiaire (payant) entre l'administration et nous en plus de faire des actes tels que la légalisation de signature ou des enregistrements d'autres actes.
A noter qu'au Brésil, le cartorio est une personne privée qui n'offre pas les garanties qu'offrent chez nous un notaire.
L'ancienneté du document a peut être pour conséquence des recherches ardues que ce cartorio facturera

**

Bonjour,

Je vous remercie.

Effectivement, l'idée de tenter de me procurer l'acte de naissance auprès de la mairie qui a consacré le mariage (en 1967) serait une piste.

Au cours de mes recherches, je me suis rendu compte que chaque ville, en l'occurrence Rio de Janeiro puisque c'est la ville qui m'intéresse, était divisée en "district", ce qui, bien sûr complique davantage la recherche.

J'ai donc sélectionné chaque "district' auquel était rattaché une adresse courriel et écrit.

Je viens de recevoir une réponse que je cite : Prezado, iremos fazer a sua e peço a gentileza de aguarda, pois iremos responder o seu e-mail.

Je crois que la traduction approximative est : qu'il m'est demandé de patienter.

Qu'en pensez-vous ?

Je ne comprends pas que le Consulat du Brésil n'apporte aucune aide dans ce type de recherche vu la complexité.

Merci par avance.

En fait, j'avais oublié que j'avais fait la demande via internet à la Mairie du 14ème d'un acte de décès concernant cette personne.

Je viens de recevoir une réponse qui est négative.

Je vais carrément me déplacer. En revanche, je n'irai pas au Brésil !

" Prezado, iremos fazer a sua e peço a gentileza de aguarda, pois iremos responder o seu e-mail. "

"Cher Monsieur, nous allons étudier votre demande, ayez la gentillesse de patienter, nous répondrons  à votre e-mail"

Merci Benj77 pour la traduction exacte.

Bon dimanche.

Bonjour,

Voici des pistes :
http://vosdroits.service-public.fr/part … 1444.xhtml

La personne étant étrangère (née à l'étranger) vous pouvez aussi vous adresser à Nantes. Fournissez le maximum d'infos. Ou bien juste pour leur demander la marche à suivre.

Le décès a du aussi être inscrit sur le livret de famille. Donc si vous avez ce document...avec un numéro d'enregistrement.

Concernant RIO en 1888, voyez l'histoire de la ville, je ne suis pas certaine que vous trouverez facilement une solution sans savoir où la personne est née et si elle a été déclarée et où. C'est toujours aujourd'hui un vrai casse tête pour certains, alors à l'époque, je vous en parle même pas.

Bon courage quand même.

Cordialement.

J'avais cru comprendre que la personne décédée était brésilienne et mariée avec une française.
Nantes ne serait pas compétent dans ce cas. Bien entendu si elle est française et si les transcriptions ont été faites ça change la donne (mais en 1888 faisait-on bien les transcriptions?)

Soit-dit en passant... né en 1888 et marié en 1967 à 79 ans, c'est assez original!

Oui c'est rai benj77.. 

Bon si la personne avait par ailleurs contracter la nationalité française lors de son mariage,il doit y avoir aussi des archives :

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/vivre- … onnes-qui/

Il me semble pourtant que c'est le rôle du notaire de faire ces recherches, via même des organismes spécialisés.

Je me trompe peut être...

allspice a écrit:

Il me semble pourtant que c'est le rôle du notaire de faire ces recherches, via même des organismes spécialisés.

Je me trompe peut être...


Oui c'est vrai mais déjà que quand tout est simple ils ne se pressent jamais beaucoup pour régler les successions, s'il y a un lézard e la taille d'un gros iguane, on attend deux générations! :/

Bonjour et merci à vous.

Avant de m'adresser au Consulat du Brésil à Paris, j'avais épuisé toutes les autres recherches : Au Ministère des Affaires étrangères à Nantes, au département des archives historiques de la Courneuve (92)...

Et vu la complexité, je ne m'étonne pas que cette succession soit toujours ouverte...

J'ai même retrouvé le notaire chez qui un contrat de mariage avait été déposé le 1er mars 1967 ; mais hélas, celui-ci reste sous le sceau de la confidentialité !!

D'ailleurs, l'un de vous a fait une remarque très juste concernant l'âge de ce Monsieur né en 1888 - qui en 1967 avait 79 ans et veuf d'un premier mariage.

Pourquoi se remarier à 79 ans ?? Et avec une française qui elle aussi était veuve de son premier mariage.

Nous espérons avec l'avocate qu'un juge lèvera le secret de la confidence de ce contrat de mariage.

D'autre part, j'ai reçu un autre courriel en provenance du Brésil qui dit ceci : Favor verificar cartoriocentro.com.br ou EMAIL [email protected].

Nos proximos contatos, enviar e-mail para, pois o nosso hotmail sera desativado.

J'ai donc envoyé un courriel à l'adresse citée supra.

Merci encore.

J'ai évoqué l'âge du Monsieur en souriant, mais sans aucune intention péjorative. Il y a de belles amitiés voire des amours qui se concrétisent fort tard, sans pour autant qu'il faille y voir matière systématique à suspicion.

Pour le reste et sans me mêler le moins du monde de vos affaires, je vous rappelle qu'avant d'accepter une succession, il faut être sûr que l'actif dépasse le passif, parce que quand vous l'avez acceptée, vous devez solder le passif même s'il engloutit tout ce que vous possédez.

Un bon notaire vous conseillera toujours une "acceptation sous bénéfice d'inventaire"


Parce que si ça traîne depuis longtemps, les frais en souffrance se sont sans doute accumulés, avec les intérêts liés aux sommes dues au titre de ces frais, et ils risquent d'engloutir tout le capital, voire beaucoup plus

Pas question de revenir en arrière si vous avez accepté sans réserve une succession: il faut casquer ces frais, les éventuelles dettes de la personne décédée, etc.!

Connaissant le milieu qui gravite autour de ces questions au Brésil (cartorios: vous ouvrez la porte, le tiroir-caisse tinte; vous dites bonjour, une ligne supplémentaire s'inscrit sur la facture, etc., et les avocats, c'est encore pire), je vous suggère la plus grande circonspection, surtout si vous ne comprenez pas le portugais.


**

Merci benj77 pour le dernier précieux détail...

Effectivement, j'avais évoqué dans mes différents courriels une succession.

En fait, je me suis rendue hier à la mairie du 14ème où j'ai pu obtenir un certificat de décès de la personne en cause.
Donc, je ne pense plus avoir besoin des services administratifs de Rio.

Mais d'après ce que vous dites, il est fort possible en raison de cette succession que je soulève un intérêt particulier à ma demande...

D'autre part, je ne suis pas directement concernée par cette succession, n'étant pas le bénéficiaire.

Pour entrer dans le vif du sujet, ces renseignements me sont utiles dans le cadre d'une procédure judiciaire.
Ce sont les bénéficaires qui ont été spoliés.

Il y a eu ce que l'on appelle une prescription acquisitive sur des biens.
Je ne m'avancerai pas plus largement dans d'autres termes car ce blog n'est pas destiné au droit.

Quoi qu'il en soit, je vous remercie beaucoup de votre contribution.

Cdt
Gertraüde

le délai ne serait il quand même pas dépassé ?

Alors vous agissez en tant que quoi exactement dans cette affaire?

En cas de besoin, j'ai ici un site qui pourrait vous aider dans l'obtention de ces extraits d'actes de naissance. Même si ce n'est pas dans la région que vous souhaitez, vous pourrez vous inspirez de l'existence de ce site.
Essayez, c'est peut-être ce que vous recherchez.Bonne continuation à tous.

Gael de extraitactedenaissance.com

AYNA  bonjour et bem vinda!
Je ne sais pas bien pourquoi l'administration française demande ces actes de naissance (validation d'un mariage brésilien? démarches pour une carte de séjour? pour la sécurité sociale? pour inscrire vos enfants à l'école?)
Dans ton cas, il me semble que 02 documents sont particulièrement importants:
- le certidão de casamento em enteiro teor
- certidão de nascimento de cada pessoa brasileira da tua família (supostamente de você e dos dois filhos). Pour les enfants, le cartório peut les fournir sans problème. Quant au fait d'être mariée et d'avoir ces infos sur le certidão de casamento, n'empêche pas du tout de demander au cartório où a été déclaré ta naissance de t'établir un nouveau certidão de nascimento.
Après, il faut absolument traduire tous ces documents en français par un traducteur assermenté et je crois - mais ne suis pas sûr - qu'il est nécessaire que ces documents brésiliens traduits soient validés par l'ambassade du Brésil à Paris. Mais les administration française et l'ambassade brésilienne peuvent te renseigner.
Bien évidemment tout cela a un coût, mais si tu restes en France, ces documents te seront toujours demandé, d'oú l'intérêt de les faire traduire une fois pour toutes.
Bon courage à toi!

Bonjour comment obtenir un acte de naissance au Brésil pour une personne décédée depuis longtemps je recherche de la famille au Brésil c'est important pour moi merci d'avance .