Sortir avec voiture RS

Pour ma part lors de la sortie avec mon véhicule RS, on ne m'a pas demandé le billet retour. La réponse serait Oui, pour moi, mais je pense qu'il faut vérifier s'il y a une limite de durée hors du territoire

Merci Saalbeo, oui car je ne sais pas si les douanes nous donnes un temps limite ou si c suivent le temps d'autorisation de circulation avec les plaques tunisiennes(RS)en france! a voir!!bonne soiree a vous

bonjour,
l'immatriculation rs est une immatriculation sous un régime provisoire qui permet de circuler en Tunisie avec une voiture qui reste toujours étrangère, donc quand tu sors le problème se pose plutôt dans le pays où tu compte y aller et surtout au niveau de l'assurance.c'est une info qu'on m'a donné en réponse à une autre question sur le fait de changer une voiture immatriculé rs par une autre car elle est trop vieille.
si quelqu'un a eu un cas semblable ca pourrais nous aider. le terme rs n'est pas bien défini juridiquement et l'interprétation diffère d'un responsable à un autre. il y que ceux qui ont eu l'expérience qui peuvent répondre avec certitude. avis au...
merci et bonne journée.

dadou13 a écrit:

Le sujet RS reste souvent vague au niveau des droits!
a ce demander si parfois les règles ne change pas suivant la personnes :s ???

....c'est une question ?

dadou13 a écrit:

J'ai aussi un couple d'amis qui retourne définitivement en France ils sont une voiture RS. Donc beaucoup de question aussi!!
Ils l'on importé avec des plaques d'exportations, donc leur carte grise française était valable 1 mois, (le temps de venir en Tunisie)
Maintenant ils doivent retirer leur titre de résidence! Et apparemment il faut remettre les anciennes plaques française! mais la douanes (Tunisiennes ou Française??) leur donne t-ils une autorisation de circulation pour circuler en France avec leurs anciennes plaques exportatrice, ou doivent t ils faire une nouvelle carte grise française, via l'ambassade ou autre de Tunisie avant de partir???

http://tunisieanun.wordpress.com/2011/0 … n-tunisie/

dans ce texte on y parle de "ré-exportation"....avec beaucoup d'humour

c'est ok  aucun souci pour circuler en france avec véhicule RS mais bien sur faut que notre assurance accorde pour nous faire la carte verte
Quelque à t'il déjà ramener quelques affaires personnel liés de lors séjour (Tv, ordinateur )?! Faut t'il le déclarer à la douane. Bon  Week-end à tous

Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et vous remercie pour la contribution et les lumières que vous apportez à des questions peu fréquente. En Août 2012, j'ai fait rentré en Tunisie une voiture d'occasion depuis la France que j'avais acheté chez un concessionnaire en Hors Taxe (la voiture est de 2009). En Tunisie j'ai fait immatriculer le véhicule en RS. Maintenant je souhaite en fait la ramener de nouveau en France. J'ai vu que c'est possible. Pourriez vous me dire comment faire  quelles sont les démarches administratives en France? Est ce qu'il faut changer les plaques en France? et bien-sur de carte grise. Est ce qu'il y a des démarches à faire en Tunisie?
Je vous remercie bien pour votre aide.

Bonjour,
Pour la circulation en France avec des plaques étrangères :
"Si vous résidez plus de 185 jours par an dans le pays d'immatriculation étrangère ,
la circulation en France avec la plaque et assurance étrangère est légale , sans limite
de temps"
Pour "l"autorisation d'absence"(Si j'ose dire)en Tunisie......Je sais pas !   .

Si vôtre assureur en Tunisie refuse de vous "donner" une carte verte.
Il existe une "assurance frontière" que vous pouvez souscrire dès vôtre arrivée,
auprès des douanes.
Voir ici :
http://www.bcf.asso.fr/content/lassuran … -en-france

[Bonjour,
Pour "l"autorisation d'absence"(Si j'ose dire)en Tunisie......Je sais pas !   .

3 mois par année civile.


Mais j'ai l'impression que la question portait sur le retour définitif de la voiture en France!

OK Hammamet !
C'était pour interrogation de de "dadou13",car je ne sais pas si les douanes nous donnes un temps limite

@ abatti,bonjour,

1 ) Récupérer la carte grise Française (C'est pas gagné !)
2 ) Si vous avez conservé les anciennes plaques les fixer à l'embarquement
(Colliers plastique) sinon les faire fabriquer et même topo.
3 ) Dès vôtre arrivée en France assurer le véhicule
4 ) Vous devrez acquitter la TVA
5 ) Passer le contrôle technique

Bonne chance.......

Merci pour votre réponse, mais en fait je réside en France, je ne vais en Tunisie que pendant les vacances ( 1mois par an au grand maximum). je voudrais re-introduire la voiture en France. que dois-je faire, est ce qu'il faut payer des frais de douane, la TVA?
Je vous remercie bien
cordialement

Merci beaucoup pour votre réponse,
Donc je dois ré-immatriculer le véhicule et payer la TVA par rapport à sa valeur actuelle.
Merci bien

EN fait j'ai gardé les anciennes plaques, mais comme vous dites récupérer la carte grise de la douane Tunisienne c'est pas gagné
Merci bien

Re Bonjour abatti,

vous avez exporté un véhicule en hors taxes,aujourd'hui,vous ré importer le même
véhicule,vous devrez donc vous acquitter de la TVA que vous n'avez pas payée en France
(Voir avec les douanes françaises à l'arrivée)
Pour les plaques,faites plutôt poser les plaques françaises(Pop)a la place des plaques
tunisiennes et refixez les plaques tunisiennes avec des colliers plastiques par dessus,
à l'embarquement,un coup de couteau et vous êtes en plaques françaises !
Vous n'avez pas a ré immatriculer le véhicule puisqu'il l'est déjà ?
Par contre,vous n'aurez pas de contrôle technique a jour en arrivant,mais si vous avez
la preuve d'un rendez vous,ça passe......

Merci bien pour votre réponse et pour l'astuce des plaques. reste que j'ai pas la carte grise française et je suis pas près à la récupérer de la douane tunisienne.
merci bien
Cordialement
Ahmed

Lorsque vous avez acheté ce véhicule HT vous avez du obtenir une carte grise export ou plus récemment un CPI
avec plaques WW non????

Bonsoir Abatti,

Si vous n'arrivez pas à récupérer la carte grise française du votre véhicule, je pense qu'il n'est pas souhaitable que vous circuliez en France avec les anciennes plaques.
Je m'explique: Si lors d'un contrôle policier vous êtes dans l'incapacité de présenter une carte grise, une attestation d'assurance et encore moins le contrôle technique obligatoire, vous risquez d'avoir quelques désagréments.

A votre place, je partirai de Tunisie avec les plaques RS, une carte verte valide pour un mois afin de faire tranquillement les démarches en France. Vous demandez à votre préfecture un duplicata de carte grise, après avoir déclarer la perte du document, un récépissé vous sera délivré qui vous permettra de rouler pendant un mois ( ne pas oublier de joindre l'attestation du contrôle technique) et souscription d'une assurance.

Si vous en avez une photocopie il est possible de faire une déclaration de perte en Tunisie.
Surtout utile en cas de contrôle de la douane à l'arrivée.
Attendez tout de même le dernier moment avant votre départ (date), puis une demande de duplicata en France à votre retour.

Hammamet, merci bien pour votre réponse,
je m'explique mieux.
En 2012 J'avais acheter ma voiture chez un garagiste à Paris. l'achat était hors TVA. du coup comme j'avais prévu de rentrer en Tunisie avec le véhicule, j'ai pas fait de carte grise à mon nom. J'ai fait le trajet France-Tunisie (Août 2012) avec la carte grise donnée par le garagiste et la facture d'achat hors taxe fournie par le garagiste. A la douane Française j'ai fait remplir des papier donnés par me garagiste comme quoi le véhicule est sorti du territoire tunisien. J'ai renvoyé le papier au Garagiste. Arrivé en Tunisie j'ai fait l'immatriculation en RS.
Donc si j'ai bien compris. Si je ramène la voiture en France, je dois faire les démarches comme pour une importation d'un véhicule en provenance d'un pays hors UE et bien-sur payer les frais de douane (10% de la valeur) et la TVA (20% de la valeur).
merci encore une fois

Merci bien Pat
comme la carte grise n'est pas à mon nom je pourrais pas peut être faire la déclaration de perte...
cordialement

Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie à quelqu'un qui peut bénéficier du régime RS ?Ce serait peut-être plus simple ?

abatti a écrit:

Hammamet, merci bien pour votre réponse,
je m'explique mieux.
En 2012 J'avais acheter ma voiture chez un garagiste à Paris. l'achat était hors TVA. du coup comme j'avais prévu de rentrer en Tunisie avec le véhicule, j'ai pas fait de carte grise à mon nom. J'ai fait le trajet France-Tunisie (Août 2012) avec la carte grise donnée par le garagiste et la facture d'achat hors taxe fournie par le garagiste. A la douane Française j'ai fait remplir des papier donnés par me garagiste comme quoi le véhicule est sorti du territoire tunisien. J'ai renvoyé le papier au Garagiste. Arrivé en Tunisie j'ai fait l'immatriculation en RS.
Donc si j'ai bien compris. Si je ramène la voiture en France, je dois faire les démarches comme pour une importation d'un véhicule en provenance d'un pays hors UE et bien-sur payer les frais de douane (10% de la valeur) et la TVA (20% de la valeur).
merci encore une fois

Totalement illégale cette vente... sans changement de carte grise.....
Si vous la ramenez en France il faudra procéder au changement de propriétaire avec un nouveau certificat de vente en règle...;si le garagiste existe toujours!

Loumat a écrit:

Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie à quelqu'un qui peut bénéficier du régime RS ?Ce serait peut-être plus simple ?

"Les véhicules admis sous le régime fiscal privilégié sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession après acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur à la date de cession."

bigouden a écrit:

Totalement illégale cette vente... sans changement de carte grise.....
Si vous la ramenez en France il faudra procéder au changement de propriétaire avec un nouveau certificat de vente en règle...;si le garagiste existe toujours!

Pas tout à fait vrai.....
"Les véhicules d'occasion sont exportés sans changement d'immatriculation.
A l'issue de l'achat du véhicule à moteur, il convient de faire établir ou d'établir une déclaration d'exportation par le vendeur considéré comme exportateur ou par un intermédiaire (commissionnaire en douane ou autres tiers, y compris l'acheteur) qui devra être déposée au bureau de douane localement compétent pour le lieu ou le vendeur-exportateur est établi.
Outre la facture, doit être jointe une copie du certificat d'immatriculation du véhicule (carte grise)."

Je crois,en fin de compte,qu'il faut que Ahmed pose la question à un bureau des douanes Françaises.......

Trouvé sur le site des douanes Françaises :
"véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne (2)
(2)  Toutefois, le régime des marchandises dites en retour peut leur être applicable selon le cas (exonération des droits de douane ou de la TVA). Vous devez vous renseigner auprès d'un bureau de douane.

Mon SUV d'occasion m'a été vendu HT par un pro en novembre 2012 et couvert en plaques WW par un certificat provisoire d'immatriculation CPI (remplaçant la carte grise export supprimée) ce qui permet d'arriver ici avec un véhicule à son nom permettant l'immat en RS. Les véhicules pouvant être achetés HT sans changement de CG sont ceux achetés par des pros pas des particuliers. A priori pour l'immat en RS ici d'après les textes la CG doit être déjà au nom du propriétaire. Les véhicules en RS peuvent être cédés à un tiers bénéficiant du même avantage fiscal.

Sur le site des douanes Françaises,il est écrit effectivement que la carte export
n'existe plus (mea culpa !),mais que les véhicules d'occasion sont exportés sans
changement d'immatriculation. Les véhicules neufs (c'est-à-dire jamais immatriculés)
peuvent être exportés avec une immatriculation provisoire WW (valable 1 mois, prorogeable 1 fois).
La réglementation applicable relève principalement de l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules......
http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 … -en-france

Et sur le site des douanes Tunisiennes,concernant le RS,il est bien écrit :
"Les véhicules admis sous le régime fiscal privilégié sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession après acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur à la date de cession."
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879&L=12013

Bonjour Aliborn,
Exactement j'avais trouvé ce paragraphe sur le site de la douane Française. et j'ai envoyé un mail pour me renseigner par rapport à ces exonération. il m'ont répondu pour savoir si ma résidence fiscale est en France ou en Tunisie
j'ai renvoyé ma réponse et j'attends. Je pense que tout de même je devrais payer la TVA même si la voiture est en occasion. j'espère que le calcul de la valeur de la voiture n'est pas le même qu'en Tunisie ou ils exagère franchement
je pense que c'est l'argus minoré de 15 %.
Merci bien pour tout
Ahmed

Oui Aliborn, mais là il faudrait payer la totalité des taxes. Si je veux veendre ma voiture RS en tunisie c'est pas les 25% que je payerais, mais les 100% malheureusement. c'est pour cela que je me suis dit vu que je profite pas de ma voiture en tunsie, je susi entrain de payer chaque année plus de 500 DT d'assurance plus la vignette plus le controle technique chaque année. autant le ramenenr en france l'utiliser puis au bout de 10 ans après l'exportation en RS, je pourrais le vendre en tunisie car je garderais son statu RS. que pensez vous de mon idée?

Bonjour bigouden,
pourquoi Illégale cette vente? j'ai acheté le véhicule à Paris, chez un concessionnaire qui a l'habitude de vendre des voitures en HT (généralement ce sont des voitures qui'l a acheté à des sociétés) la mienne appartenait à un cabinet médicale, la carte gris était au nom du cabinet. le concessionnaire m'a fournie le certificat de  vente entre le cabinet et la concession, et le certificat de vent entre la concession et moi même. arrivé à la douane à Marseille, j'ai présenté tous les document, et on m'a signé le papier de dédouanement que j'ai ramené par la suite au concessionnaire à mon retour de France. La CG tunisienne est à mon nom, avec le statu RS en France. S'il y avait illégalité, je pense qu'en tunisie j'aurais jamais pu l'immatriculer en RS.

Mes amis,
En fait je cherche une des deux solutions.
Ou bien vendre le véhicule en Tunisie et payer sa douane (mais on m'a dit qu'il faut tout payer et pas les 25 %, car après une année de RS les 25 % sautent)
Ou bien le ramener en France, le RS reste, et au bout de 10 (reste 8 ans maintenant) remettre les plaques RS en Tunisie (entrer avec) et le vendre. il me semble qu'après 10 ans de RS on paye plus de douane en Tunisie.

Bonjour Ahmed,
j'avoue ne pas très bien comprendre vôtre question ??
Si vous sortez le véhicule de Tunisie,comment pouvez vous conserver le RS ?
Si vous emmenez la voiture en France sans rien dire aux autorités Tunisiennes,
c'est faisable,mais pour l'utiliser en France pendant 10 ans,comment faites vous ??
De plus,Iil faut proroger le permis spécial de circulation (permis bleu),en Tunisie,tous les ans !
Vous pensez pouvoir récupérer la carte grise en France ? Vôtre vendeur(le garagiste)
a dut renvoyer le certificat de vente hors taxes en Préfecture,et pour la Préfecture
le véhicule a été exporté.....!
C'est très compliqué vôtre "truc" ! Attendez la réponse avant de décider,et
comme "certains" pensent que vous pouvez vendre vôtre voiture en RS à quelqu'un
qui peut bénéficier du régime RS,vous pourriez peut être,vous renseigner de
ce côté là......Car financièrement,çà peut être beaucoup plus intéressant !
Bonne journée !

Bonjour Aliboron,
EN fait on m'a dit que le RS une fois fait ne se perd pas. C'est quelqu'un qui s'est renseigné auprès d'un douanier qui lui a proposé cette solution.
La vignette bleu c'est la vignette de circulation, si le véhicule ne circule pas pour quelle raison il faut la payer. D'ailleurs quand on va acheter la vignette bleu je ne pense pas qu'ils demandent les anciennes vignettes. La carte grise restera en RS les plaques aussi. Et en sortant du territoire tunisien, la voiture ne sera pas marquée dans le passeport tunisien comme sortie d'après ce qu'on m'a dit vu que c'est une voiture tunisienne maintenant.
Donc si je le ramène en France je dois l'immatriculer. En rentrant en Tunisie après 8 ans, je rentre avec les plaques RS. Rien n'interdit un tunisien de sortir et rentrer avec son véhicule tunisien je pense, ce qui est logique. Encore le Logique n'est pas toujours logique en Tunisie….
Si je le ramène en France ça sera en règle bien-sur il faut que je suive les formalités de la douane Française. Donc payer la TVA sur la valeur actuelle du véhicule (Argus) plus peut être les 10% de taxe douanière. Ce qui peut ne pas être rentable et plutôt couteux pour moi.
La solution que vous m'avais proposez pourras être la meilleure, le vendre à une personne qui bénéficie du régime RS. Il faut juste le trouver et que je ne sorte pas perdant de l'opération.
Merci Encore une fois Ali
Ahmed

Aliboron a écrit:

Loumat a écrit:

Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie à quelqu'un qui peut bénéficier du régime RS ?Ce serait peut-être plus simple ?

"Les véhicules admis sous le régime fiscal privilégié sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession après acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur à la date de cession."

J'avais simplement posé cette question après avoir souvent vu des annonces en rapport avec ce sujet.
D'ailleurs, il en existe plusieurs dans les annonces "automobiles" d' Expatblog :

https://www.expat.com/fr/petites-annonc … motos.html

Abatti pourrait peut-être contacter les vendeurs pour connaître les modalités pratiques...

Bonjour Loumat,
ce n'était pas une critique,mais personne n'est jamais venu parler de cette "expérience"......
Çà reste donc "vague",et le sujet revient régulièrement !

Bonne soirée !

à Marseille, nous aurions vite trouvé la solution 
un petit vol et on démonte la voiture    bon une idée, comme une autre

Merci Loumat,
je vais me renseigner sur les démarches pour cette possibilité, effectivement ça pourrais être une solution
Cordialement
Merci Aliborn pour toutes vos réponses
Cordialement
Ahmed

tahoua a écrit:

à Marseille, nous aurions vite trouvé la solution 
un petit vol et on démonte la voiture    bon une idée, comme une autre

Ou elle "tombe" du Cap Canaile.......