Séjour longue durée sans être résident

On peut aussi aller à la frontière tuniso/lybienne et faire tamponner son passeport. Cela équivaut à une sortie du territoire tunisien. Mais il n'en reste pas moins qu'il y a un certain nombre de jours autorisés à ne pas dépasser par an.

Et que se passe-t'il si, en étant non résident, on reste plus de 183 jours au total dans le pays ?

sara2 a écrit:

Bonsoir à tous

Je me posais une question que d'autres se sont peut être aussi posée.Sans être résident, au bout de 3 mois passés au bled , on peut faire une prolongation de 3 mois (en faisant le dossier et en payant la taxe de 130dt par personne)
mais peut on le faire plusieurs fois ? et même si on fait un rapide AR en France (ou ailleurs) , y à t-il un temps minimum à passer en dehors du territoire ? peut -on rester plus de 6 mois sur un an ? merci à vous
Sara

Oui la règle des 6 mois de présence par an n'existe que sur le papier... en pratique personne ne l'a connait.

Il suffit de sortir 24h du territoire... si tu a un tampon de sortie à 30/01 à 23h et que tu rentre le 31/01 à 6h c'ets tout bon :-)

Beaucoup de gens qui sont ammener à faire régulièrement des allé retour en france n'ont pas forcément fait les démarche de carte de résident.

Bonjour,
déjà pour la voiture....
Taxe, vignette, et autres régalades!!
Ensuite le fics!!
Bien sur, il ne viendront pas te dire ce qui ne va pas!
Mais au moment de ta sortie....Si tout n'est pas en règle...!
Pas bon du tout!
Cordialement
Francis

Merci à vous

En pratique , quelqu'un à t-il déja passé plus de 183 en une année sur le sol Tunisien ? sans être résident...

Petite expérience vécue :
Je ne suis pas résidente, juste une présence "intense" en Tunisie depuis plusieurs année.
Une certaine "association" tunisienne me donnait du fil à retordre il y a quelque temps, en Tunisie, car je n'ignorais rien de leurs malversations...leur intérêt était donc de me faire partir au plus vite . Comme je faisais de la résistance à leurs mauvais coups, le plus court chemin fut de m'envoyer la garde nationale.
Ils m'ont arrêté au volant de ma voiture et m'ont bloquée une heure, le temps pour eux d'analyser sur mon passeport tous les tampons d'entrée et sortie du territoire tunisien (il y en avait une cinquantaine ))
Ils ont essayé de compter les jours restés en Tunisie entre deux aller-retour.
Ils ont noté les dates et se sont grattés leur deux cerveaux pour compter mes jours de présence et d'absence...et ils ont craqué !

Pour se donner bonne contenance il m'ont dit :
"On voit que vous avez eu votre permis récemment...vous ne conduisez pas bien ! "
-Ah bon ? j'ai juste mon permis depuis 30 ans, sans accident grave, c'est incroyable non ?
Alors ils ont vérifié mon permis également, en plus du passeport. Cela leur a pris encore un quart d'heure.
Et m'ont laissé repartir..après avoir un peu secoué les pièces dans leur poche...nada ! Ils n'ont eu que leurs yeux pour pleurer.

Je pense que j'ai dû, certaines années, dépasser les 180 jours en Tunisie, mais RAS...C'était avant la révolution.
maintenant, je ne sais pas où ils en sont niveau contrôle et législation.

sara2 a écrit:

Merci à vous

En pratique , quelqu'un à t-il déja passé plus de 183 en une année sur le sol Tunisien ? sans être résident...

Oui je connais plein de gens dans ce cas, beaucoup de conjoint d'expat sont dans ce cas la... comme je te l'ai dit la règle des 6 mois n'existe pas. juste il faut ressortir tout les trois mois car sionon c'est 10dt par semaine de dépassement c'est tout.

Merci à vous ,

Bonne soirée , Sara

oui sara je te le confirme    en 2010 et 2011 j'ai sejourné une fois 6 mois consecutif et payé 10dt par semaine enplus des 3 mois réglementaire(du 17 NOV 2010 10 15 MAI 2011)
je suis revenue 1 fois 40 jours puis revenue le 15 sept repartie au bout de 3 mois en decembre(1 semaine) et depuis, là et ma carte de résident maintenant
donc en 2011  j'ai séjourné plus de 186 JOURS soit 240 jours
pour la voiture il faut attendre 6 mois avant de la rentrer de nouveau (là les 180 jours s'appliquent)

mais ce soir je viens d'apprendre du nouveau pour les voitures
a la douane de la marina à houmet souk:

j'y reviendrai dans un autre post et attends le texte officiel

on va pouvoir immatriculer sa voiture en tunisie pour 600 dt et obtenir les plaques tunisiennes " plaques voiture en transit"  et s'adresser à la douane ou l'on réside qui contre cette somme vous donne les plaques    régime voiture en transit

Bonsoir Any
Merci , on attend la suite , bises

Bonjour,

Je suis en Tunisie depuis plus de 6 mois. Il me manque quelques papiers pour ma carte de résident, je vais donc me faire faire un visa de sortie, payer les 150 dt (a peu pres) et rentrer en france pour 3 semaines. Vu que j'ai déja dépassé les 6 mois, estce qu'ils risque de me faire des ennuis lors de mon retour dans 3 semaines? Je stresse un peu vu que je laisse mes enfants ici..

Quelqu'un a déja été dans ce cas la?

aucun problème pour le retours seulement achetez vos timbres avant de prendre l'avion

Re bonjour,

Merci pour la réponse. Oui je vais acheter les timbres avant de partir. Mais va t'on me laisser revenir en tunisie 3 semaines aprés? (sachant que j'ai déjà passé 6 mois et demi sur le territoire).

non aucun problème je l'ai déjà fait
une fois sortie de Tunisie les compteurs reviennent à zéro
c'est pourquoi beaucoup d'expat qui n'ont pas de carte de résident rentrent  tous les 3 mois et reviennent et ainsi de suite

ok merci beaucoup pour la reponse rapide.

Bonne soirée.

La taxe est passée à 20dt par semaine à partir de debut Mars.
Je conseille fortement de regulariser la situation avant le depart, en prenant RDV avec l'officier de police chargé des etrangers.
Compte tenu de cette nouvelle reglementation, que peu de policiers connaissent je crains un certain flottement à l'aeroport au moment du depart, c'est la raison pour laquelle il vaut mieux reglariser avant

Bonjour,

20DT?? Ce qui veut dire que je vais devoir payer 20Dt par semaine pour les 2 semaines de mars ou pour toute la durée? (depuis Decembre) Glouups..

vous paierez 15dt jusqu'à l'augmentation et 20 à partir de la date d'augmentation si je ne me trompe

20 DT par semaine pour la totalité du depassement

Precision, egalement, c'est 90 jours, et non 3 mois

Saalbeo a écrit:

La taxe est passée à 20dt par semaine à partir de debut Mars.
Je conseille fortement de regulariser la situation avant le depart, en prenant RDV avec l'officier de police chargé des etrangers.
Compte tenu de cette nouvelle reglementation, que peu de policiers connaissent je crains un certain flottement à l'aeroport au moment du depart, c'est la raison pour laquelle il vaut mieux reglariser avant

Tout à fait, je confirme entièrement ce que dit Saalbeo
Si vous dépassez les 90 jours, il faut maintenant se munir de 20 dt /semaine en timbre fiscal et allez au bureau de police des étrangers auparavant
sinon : problème pour prendre l'avion et attente ++ au bureau de police de l'aéroport afin de régulariser la situation ;
il faut le faire avant et non au moment de son retour à l'aéroport

c'est une expérience vécue, il y a une semaine, non pas pour nous (sommes résidents en règle) mais pour ma mère que nous raccompagnions : elle s'est présentée avec son timbre de 20 dt mais n'avait pas fait le nécessaire au bureau de police des étrangers de Houmt Souk avant.
Elle est quand même partie, mais attendu presque une heure, bloquée au poste de police de l'aéroport.

Bjr, je sui sarah je voudrai savoir, voila je sui rester en tunisie 3 mois pck je doi me marier la bas avc mon conjoin ki vie en tunisie et pour notre ccam nous avon eu rdv pour une audicion lui en tunie moi en france, je sui parti en france pour ce rdv mai g laisser mes enfant avc lui (enfant dune1ere union) en sachant ke mes enfant son venu en tunisie san visa et dan 1semaine cela va fair 3 mois , pui je leur fair un visa en tunisie prolonger le sejour en tunisie alor kil sont francais de nationalité francaise?? Merci de me rep c urgent aider moi svp merci

Bonjour,

Lorsque que tu voudras leur faire quitter le territoire, tu iras faire faire un visa de sortie au commissariat, il faudra emmener le billet d'avion et les passeport. Tu paieras 20 dn par semaine de dépassement des 90 jours, par personne.

Cordialement.

Merci bcp pour votre reponse, pouriez vou me dire c 20 dinar par enfant ou pour pour les 2 enfants????

Cette demarche au commissariat pour avoir le visa de sorti je doi la fair avan ou kelke jour avan de partir de la tunisie?????

Bonsoir,

20 dt par enfant et par semaine (en timbre fiscaux qui seront collés sur le passeport). A faire une fois le billet de retour pris. Vous pouvez le faire la veille de votre depart. Au commissariat le plus proche (mantiqeh).

Si on reste plus de 183 jours dans l'année en Tunisie (en résidant plusieurs fois dans l'année), mais on n'est pas résident officiel où doit-on payé ses impôts?

Si vous restez plus de 183 j en Tunisie par an vous devenez imposable automatiquement en Tunisie!
Et attention au surprise...
je connais des personnes qui on subit les foudres des administrations fiscales en demandant un quitus à celles ci!!
payement des rappels,et de belles sommes!

Merci de votre réponse rapide.  Dans ce cas-là comment faire avec les impôts en France si on est officiellement résidant fiscal en France? Je pense vivre 7 à 8 mois de l'année en Tunisie (en des périodes de moins de 3 mois donc pas besoin de carte de séjour, et le reste de l'année en France, mais j'hésite à devenir officiellement résidant en Tunisie pour des questions d'héritage. Si non la question serait plus simple puisqu'il y a une convention de double imposition entre la France et la Tunisie. 

Merci d'avance

Bonjour
Si vous ne demandez pas à être résident en Tunisie, vous resterez fiscalement en France.
Je ne sais pas vous répondre par contre, pour les successions en France quand on est résident en Tunisie. J'ai été confronté à ce problème malheureusement dernièrement, mais c'était avec l'Espagne, et cela ne m'a pas apporté de contrainte particulière.

j'ai lu un article à propos de la succession quand on est résident et des que je remets la main dessus je vous informerai A bientot
Reine

Merci à tout le monde de vos réponses

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous êtes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous êtes ressortissant de ce pays, même si vous ne demandez rien...
Alors là, il me semble que mieux vaux mieux payer les impôts en Tunisie, et demander un quitus, qui vous permettra de ne pas payer en France ou ailleurs.
En  Tunisie c'est quand même moins chère!!

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous êtes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous êtes ressortissant de ce pays, même si vous ne demandez rien...

Ah bon, je l'ignorais.

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lordmy a écrit:

Si vous restez plus de 183 j en Tunisie par an vous devenez imposable automatiquement en Tunisie!
Et attention au surprise...
je connais des personnes qui on subit les foudres des administrations fiscales en demandant un quitus à celles ci!!
payement des rappels,et de belles sommes!

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous êtes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous êtes ressortissant de ce pays, même si vous ne demandez rien...
Alors là, il me semble que mieux vaux mieux payer les impôts en Tunisie, et demander un quitus, qui vous permettra de ne pas payer en France ou ailleurs.
En  Tunisie c'est quand même moins chère!!




c'est pas contradictoire ???

en étant résident vous pouvez avoir vôtre adresse fiscale en France ou en Tunisie (si des membres de vôtre famille vivent  ou non  à vôtre domicile français)
si vous êtes déclaré aux impôts des non résidents
vous réglez soit en France soit en Tunisie(suivant les cas)
mais seulement sur vos pensions ou autres
si vous avez des biens immobiliers les impôts fonciers payés en France ainsi que la taxe d'habitation
si vous payez en Tunisie vos impôts des revenus vous avez 80% d'abattement sur la somme uniquement virée sur le compte tunisien et 20% d'abattement sur la partie sur le compte français
ensuite il y des tranches en Tunisie de 0 à 30%
vous devez avoir déclaré un an avant vôtre changement d'adresse aux impôts (1 janvier 2012)
et l'année de déclaration 2013 pour 2012 sur le formulaire 2042 et 2042NR   disant que vous réglez en Tunisie
les impôts réglés en Tunisie sont communiqués aux centre des impôts des non résidents(qui contrôlent)

évidement pour ceux non imposés en France ne rien changer

les impôts réglés en Tunisie sont communiqués aux centre des impôts des non résidents(qui contrôlent)

Mais si vous ne payez rien non plus en Tunisie, personne du côté français ne vous demandera quelque chose!. Vous risquez juste d'avoir des problèmes en Tunisie si vous avez besoin des services fiscaux.....

mahdia a écrit:

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous êtes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous êtes ressortissant de ce pays, même si vous ne demandez rien...

Ah bon, je l'ignorais.

bonjour

jamais vu cela !!!
si vous ne demandez pas à etre resident en Tunisie, il n'y a aucune obligation
continuez a faire vos déclarations en France à votre adresse française

et si vous avez besoin d'un quitus fiscal en Tunisie, aucun souci, après recherche à votre nom si vous ne devez rien, vous l'obtenez !

jamais vu cela !!!
si vous ne demandez pas à etre resident en Tunisie, il n'y a aucune obligation
continuez a faire vos déclarations en France à votre adresse française

Ça me rassure, je croyais avoir raté un épisode pendant ces 14 années en Tunisie.