Fermeture de 401k et compte HSA depuis la France - tax return

Bonjour !


Par avance je m'excuse si la réponse se trouve déjà sur le forum, mais je ne l'ai pas trouvé.


Le contexte:


Je suis Français et j'ai vécu en Californie entre janvier 2018 et avril 2020. Je travaillais pour une entreprise US sous visa E2.


J'avais deux comptes chez Fidelity Investments:

  • Un compte 401k
  • Un Health Saving Account


Depuis 2020 je suis de retour en France et n'ai plus aucune activité aux USA, et j'ai décidé ce mois ci de fermer définitivement ces comptes. Je vous passe les détails mais c'était assez pénible de transférer les fonds car ils n'autorisent pas les comptes étrangers (j'ai dû utiliser TransferWise).


Concernant le 401k, au moment du retrait 30% du montant a été retiré pour les taxes fédérales (car je suis un "non resident alien" et que je retire avant mes 60 ans).

Concernant le HSA, rien n'a été gardé et j'ai reçu la totalité.


Depuis 2 ans je ne remplis plus de tax return et n'ai reçu aucun courrier de l'administration américaine.


Mes questions:


En ai je finis avec les taxes US ? Ou vais-je devoir remplir un tax return par rapport à ces transferts d'argent ?

Par exemple pour le HSA, comme j'ai tout retiré mais pas pour des dépenses de santé, vont-ils me réclamer une taxe dessus ? Je remarque que le site m'édite tous les ans le Form 5498-SA, mais je n'en ai jamais rien fait.


Et question bonus :) Vis-à-vis de l'administration française, comment doivent être déclarées ces opérations ?


Merci pour vos retours :)

Johan

Bonjour,


Je vous invite à prendre contact avec un spécialiste des taxes Franco-américaine car c est un sujet délicat.


Comme ça (c est juste mon avis de non spécialiste) je pense que pour le 401k vous devriez être trankil car vous avez payé les taxes de retrait par contre pour le HSA il y aura probablement des taxes à payer (les dépenses d'un HSA sont strictement encadrées et comme c est détaxé…).

A voir aussi si parce que vous aviez un compte HSA et un 401K il fallait pas chaque année faire une déclaration à l IRS même si vous étiez plus résident fiscale.

Aviez vous signalé votre changement de statut fiscal et votre nouvelle adresse à l'IRS ?


Bref, le mieux dans votre situation c est de prendre contact avec un spécialiste il pourra vous donner le chemin à suivre !

Bonjour Parenga,


Merci pour votre retour !


Oui normalement l'IRS est au courant car l'année de mon retour en France j'avais fait mon tax return (sur l'année n-1 donc) et ils m'avaient envoyé des courriers à mon adresse française. Donc je me disais que si ils avaient besoin d'info ils savaient comment me contacter 1f605.svg


Je vais voir comment trouver ce type de spécialiste.

S'ils ont conservé 30% du 401k c'est pour une pénalité car le deal de départ était de ne pas y toucher avant l'âge de la retraite et ensuite, l'argent mis sur le 401k est défiscalisé ce qui a donc conduit à une économie d'impôt, le fait d'y toucher annule cette économie d'impôts qu'il faut donc reverser à l'IRS.

Ça n'a rien a voir avec d'être ou pas non resident alien, cela aurait été exactement pareil pour un titulaire d'une carte verte ou un citoyen US vivant aux USA.       

Je faisais la précision car il me semblait que la pénalité était normalement de 10% pour un US résident, mais que ça passait à 30% pour un non resident alien. Donc qu'il y avait bien une distinction entre les 2 cas.


    Je faisais la précision car il me semblait que la pénalité était normalement de 10% pour un US résident, mais que ça passait à 30% pour un non resident alien. Donc qu'il y avait bien une distinction entre les 2 cas.
   

    -@johan_lb


Pour la pénalité ils font ce qu'ils veulent... c'est eux qui font les règles.

Par contre faire une distinction entre resident et non resident et appliquer deux mesures différentes, ça c'est pas trop legal car ça ressemble fort à de la discrimination. 🥴😖